Recherches populaires
90 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...mement QUE le Règlement numéro 851-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter le nombre de logements permis et la hauteur maximale dans la zone RE-621, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlem...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...es afin d'y construire 3 habitations unifamiliales, 11 habitations de type jumelé et 10 habitations multifamiliales de 6 logements et qu’il désire être maître d'œuvre des travaux; ATTENDU : que cette demande est conforme aux plans directeurs...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...le conseiller Renaud Fortier sur le conseil d’administration de Taxibus Saint-Georges et sur la Table de concertation en logement social et communautaire et par monsieur le maire Claude Morin sur le conseil d’administration de l’Union des munic...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...ce vacant ou refaire la trame urbaine. 3° Le recyclage Cette intervention consiste à transformer en logement une partie ou la totalité d’un bâtiment non résidentiel. 5. PERSONNES ADMISSIBLES Le présen...
-
• Documents
Règlement de zonage
................................................................................... - 2 - 2.2.1.1. Classe Habitation 1 : un logement (H-1) ....................................................................................... - 2 - 2.2.1.2. Cla...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...6 novembre 2022 pour l’Office d’habitation du Sud de la Chaudière concernant des sommes supplémentaires pour la crise du logement, pour la Brigade Covid et pour des travaux additionnels soit le remplacement de serrures et de poignées de l’ens...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...d’environ 290 mètres afin d’y construire 4 habitations unifamiliales et 7 habitations multifamiliales de 6 logements et qu’il désire être maître d'œuvre des travaux; ATTENDU : qu e cette demande est conforme aux plans dir...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...ompte rendu de réunion est donné pa r monsieur le conseiller Olivier Duval sur la Table de concertation en logement social et communautaire et sur le conseil d’administration de Beauce Art, par monsieur le conseille...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...és à venir. Un compte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur la Table de concertation en logement social et communautaire, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le conseil d’administration de Beauce Art,...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...onstruire 8 habitations unifamiliales isolées, 2 habitations unifamiliales jumelées, 17 habitations multifamiliales de 6 logements chacune et 6 habitations multifamiliales de 12 logements chacune et qu’il désire être maître d'œuvre des travau...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...ENDU : que le lien entre la qualité ainsi que la capacité des infrastructures municipales et la capacité de construire des logements est clair; ATTENDU : qu’une étude de la Fédération canadienne des municipalités souligne que les infrastruct...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...madame la conseillère Manon Bougie, sur le comité d’investissement commun et sur le comité de pilotage en logements sociaux, par madame la conseillère Manon Bougie sur le sous -comité en ressources humaines avec T...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...sur une longueur d’environ 265 mètres afin d'y construire 6 habitations jumelées, 3 multifamilial es de 6 logements chacun et 2 habitations unifamiliales en rangées (5 logements) et qu’il désire être maître d'œuvre...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...s à venir. Un compte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur la Table de concertation en logement social et communautaire, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur les négociations en cours avec le Service...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...22 e Avenue et la 160 e Rue sur une longueur d’environ 240 mètres afin d'y construire 5 habitations multifamiliales de 6 logements chacun et qu’il désire être maître d'œuvre des travaux; ATTENDU : que cette demande est conforme aux plans d...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...tion mineure pour le 340 à 356, 122 e Rue, qui vise à régulariser la marge de recul arrière des escaliers desservant les logements étant à 1,37 m de la ligne arrière au lieu de 2 m. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune per...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...e l’emploi Beauce-Etchemins et sur Beauce Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur la Table de concertation en logement social et communautaire et par monsieur le maire Claude Morin sur le Caucus des cités régionales, sur une confér...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...Règlement numéro 898 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 12 0e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du R...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...ment numéro 898 -2023 amendant le Règlement de zon age numéro 150 -2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 898...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...t numéro 898 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120 e Rue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...Règlement numéro 898 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à l...
-
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...installer d ans le cas des projets industriel ou commercial ou pour les habitations résidentielles de plus de 12 logements ; c) Une liste des appareils autres que les appareils usuels tels évier, toilette, baignoire, etc., deva...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...du Mérite Sportif Beauceron et sur Beauce Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur la Table de concertation en logement social et communautaire et par monsieur le maire Claude Morin sur une rencontre avec le Bercail, sur une réunion...
-
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...térieur à découvert non exposé au feu provenant du bâtiment et ayant un accès à une voie de cir culation publique. Logement : Suite servant ou destinée à servir de domicile à une ou plusieurs personnes et qu i comporte généralement des...