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84 résultats trouvés pour taxes

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Journée portes ouvertes à la nouvelle caserne incendie

...vention seront également accessibles pour en apprendre davantage en matière de sécurité. Des activités et un rallye pour les enfants sont également prévus ainsi qu’une station photo afin de permettre aux tout-petits d’enfiler un habit de pompier et d...
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• Actualités

L'ordre du mérite georgien accueille 4 nouveaux membres dans ses rangs

L’événement, qui réunissait une soixantaine d’invités, a permis de saluer les réalisations plus que remarquables des personnes suivantes : Mme Micheline Lachance / Secteur d’implication : Communautaire M. Pierre Lacombe / Secteurs d’......
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BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition

...à la créativité du duo de sculpteurs Maheux-Mercier et de la riche histoire de Saint-Georges et le dragon. Familles et enfants seront comblés lors des grandes festivités Desjardins présentées sur l’Île Pozer, du 14 au 16 juin. La redécouverte d...
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• Actualités

Dessine tes jeux de rêves !

...prochain. « Les Jeux du Québec, c’est d’abord et avant tout pour les jeunes et par les jeunes. De tout temps, les enfants nous ont toujours inspirés et encore une fois nous leur donnons l’opportunité de le faire. De les inviter à imaginer...
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Jeux du Québec à l’été 2027 : Marie-Philip Poulin et Joshua Roy sont les co-porte-paroles de Ville de Saint-Georges

Notre première co-porte-parole est la dame des grandes occasions. On la surnomme « Capitaine Clutch ». On dit d’elle qu’elle est la Sydney Crosby du hockey féminin. Celle-ci revendique 4 médailles olympiques, dont trois d’or. Elle a d’ailleurs marqu......
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• Actualités

Dossier Escouade canine : Renouvellement des licences pour les chiens et chats

ne pas renouveler et payer de licences si un représentant de cet organisme ou toute autre personne se présentait à votre domicile; l’obligation de renouveler annuellement sa licence pour un chien ou un chat demeure en vertu du règlement muni......
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• Actualités

Concours « Un arbre pour l’avenir » : 300 arbres seront attribués cet automne

Pour cette édition, le concours offrira des arbres de plus petit calibre soit environ 1 mètre de hauteur afin de faciliter le transport et la plantation tout en triplant la quantité offerte des dernières années. Arbres Voici les arbres d......
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Procès-verbal du 23 janvier

...22, dans lequel elle recommande le paiement de subventions représentant le montant forfaitaire de 30 $ par inscription d’enfants provenant de la ville à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ...
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Règlement de lotissement

RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........
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Règlement de construction

RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N o 152 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 29 mars 2021 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ..............................
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Règlement sur les permis et certificats

RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS N o 148-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET IN......
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Règlement sur les conditions d’émission des permis

RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1......
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Procès-verbal du 9 mai

...vril 2022 au 28 avril 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12916 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entrepris...
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Procès-verbal du 25 avril

...s personnes présentes à s'exprimer. Madame Édith Bernard demande à quel endroit le trafic va circuler et si un parc pour enfants est prévu dans les environs. RÈGLEMENT NUMÉRO 850-2022 Au cours de cette assemblée, le président d'assemb...
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Procès-verbal du 17 janvier

...21, dans lequel elle recommande le paiement de subventions représentant le montant forfaitaire de 30 $ par inscription d’enfants provenant de la ville à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ...
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Procès-verbal du 12 février 2024

...résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13877 Adoption de la charte municipale pour la protection de l’enfant ATTENDU : l’initiative de la municipalité de Fortierville en collaboration avec Espace Muni et la Fédération...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
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Avis de promulgation - 1er novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...offert par la Fondation Bon départ Canadian Tire pour défrayer les coûts d’inscription pour le camp de jour de certains enfants provenant d’un milieu défavorisé financièrement; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin A...
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Procès-verbal du 27 mai 2024

...3 mai 2024 au 16 mai 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14079 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entrepris...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...e que les conditions ci -dessus mentionnées ont été respectées; f) Ne garder l’animal en présence d’un enfant de 10 ans ou moins que s’il est sous la supervision constante d’une personne âgée de 18 ans et plus....
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Règlement de zonage

...ou autre, et pour lequel une somme d’argent ou un jeton est exigée, à l’exclusion d’un appareil destiné à l’amusement d’un enfant en bas âge, d’un appareil à reproduire le son, d’un jeu de billard, de quilles, de dards, d’un simulateur de golf...
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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale

...eorges; "non -résidant" : toute personne non domiciliée sur le territoire de la Ville de Saint -Georges ; "enfant" : dé signe une personne de 17 ans et moins ; "adulte" : désigne une personne de 18 ans et plus ;...
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