41 résultats trouvés pour taxes

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...ou dans u n sentier de pi éto ns s auf lorsqu’une indication expresse l'autorise. 16. CIRCULATION DANS UNE PISTE CYCLABLE 40 $ Il est interdit de conduire ou de stationner un véhicule routier sur une piste cyclable...

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Règlement de zonage

...vée. À titre d’exemple, une voie publique ou privée peut inclure notamment une route, chemin, ruelle, voie piétonnière, cyclable ou ferrée ; • Fossé mitoyen : dépression en long creusée dans le sol, servant de ligne séparatrice entre vois...

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Procès-verbal du 24 octobre

...la Chaudière. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13126 Participation financière pour la réalisation de la piste cyclable sur l’ancienne emprise ferroviaire dans le secteur nord de la ville ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sartigan...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...perrons, v olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...ues et antennes Page 4 2. de la localisation : a) visibili té des voies de circulation, pistes cyclables, parcs publics, sentiers piétonniers, sentiers de VTT ; b) distance de tout câble électrique ou téléphoni...

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Peintures murales

...perrons, v olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX...

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Procès-verbal du 11 avril

...circonscription foncière de Beauce, étant une partie de la 138 e Rue, le bassin de rétention et des parties de la piste cyclable projetée, ainsi que tous les travaux d’infrastructures s’y trouvant. QUE ce conseil accepte également la cess...

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Procès-verbal du 17 janvier

...par la MRC de Beauce-Sartigan afin d’utiliser l’ancienne emprise de la voie ferrée à des fins récréotouristiques (piste cyclable, excluant les VHR et les motoneiges) sur une longueur d’environ 8,94 km.  La demande est conforme aux règlem...

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Procès-verbal du 11 octobre

...mpte rendu de réunion est donné par monsieur le maire Claude Morin sur l’inauguration d’une nouvelle section de la piste cyclable de la MRC de Beauce-Sartigan et sur l’accueil pour les nouveaux arrivants. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUE...

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Procès-verbal du 23 janvier

...ron sur une rencontre avec la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan concernant la réglementation des pistes cyclables, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur l’Accueil inconditionnel et sur une rencontre avec la Municipalit...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...epos, carré, aréna, centre communautaire, terrain de tennis, terrain de jeux, plateau sportif, sentier pédestre, piste cyclable ou multifonctionnelle, promenade, passerelle, estrade, stationnement à l'usage du public ou tout autre...

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Procès-verbal du 8 mai

...depuis plusieurs années. M. Desjardins demande également si le terrain au coin de la 91 e Rue là où la nouvelle piste cyclable débute est un terrain public ou privé car plusieurs véhicules se stationnent à cet endroit. M. Desjardins mentionn...

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Procès-verbal du 26 juin

...cription foncière de Beauce, étant une partie de la 147 e Rue et de la 22 e Avenue et une partie de la piste cyclable ainsi que tous les travaux d’infrastructures s’y trouvant . QUE ce conseil accepte également la cession d ’un...

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Procès-verbal du 17 juillet

...numéro 875-2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13583 Adjudication du contrat pour le prolongement de la piste cyclable entre la 89 e Rue et la 91 e Rue ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...NDU : le problème de vitesse sur la 10 e Avenue près de la zone scolaire, les bandes piétonnières et l’accès à la piste cyclable, il s’avère donc plus sécuritaire d’installer un arrêt sur la 10 e Avenue à l’intersec tion de la 36...

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Plan d'urbanisme

...iner les contraintes susceptibles d’être occasionnées par le prolongement de l’autoroute 73 ; • Intégrer la dimension cyclable dans la planification des transports ; • Contrôler adéquatement les usages et implantations en périphérie de l’...

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Carte des affectations secteur Est urbain

...ute du Sud Artère principale ! ! Artère principale projetée Artère collectrice Artère collectrice projetée ! ! Piste cyclable r. 739-2019 r. 741-2019 r. 746-2019 r. 750-2019 r. 761-2019 r. 770-2020 r. 804-2021 r. 822-2021 r. 811-202...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...bec, circonscription foncière de Beauce, étant une partie de la 144 e Rue et de la 22 e Avenue et une partie de la piste cyclable ainsi que tous les travaux d’infrastructures s’y trouvant, le tout conformément au projet de contrat préparé par...