82 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 11 décembre

...e; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture sera également responsable de la candidature de la Ville aux Jeux du Québec - Été 2027 et à son organisation éventuelle; ATTENDU : que ce nouvel organigramme s’inscrit également d...

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Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales

RÈGLEMENT N o 5 49 -201 4 Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales Dernière mise à jour : 13 octobre 2021 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT......

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...ctivité. Une telle autorisatio n n’est valide que si le titulaire se conforme aux conditions imposées. 31. JEUX DANS LA RUE 40 $ Il est interdit, dans les rues de la municipalité, de pratiquer ou de permettre...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

...rue publiqu e sont soignées et comporte des détails architecturaux plus nombreux, des variations de matériaux, des jeux de retrait et décrochés, des vitrines et/ou est partiellement dissimulées par des végétaux de différentes h...

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Procès-verbal du 11 avril

...produit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12867 Retrait de candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2025 ATTENDU : que la Ville avait avisé SportsQuébec de son intention de déposer sa candidature pour...

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Procès-verbal du 25 septembre

...lantation ou agrandissement d’un établissement scolaire, habitation, espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’ eau et parc, infrastructure publique et service d’utilité publique, équipement collectif, d...

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Aliénation de biens - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C ALIÉNATION DE BIENS AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou s......

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Procès-verbal du 13 novembre

...e des J eux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que la Ville souhaite poser sa candidature pour la Finale des jeux du Québec - Été 2027 et qu’ une lettre d’intention a d’ailleurs été transmise à SportsQuébec à cet effet ;...

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Procès-verbal du 23 octobre

...RÉSOLUTION N O 23-13706 Avis d’intention pour le dépôt d’une candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2027 ATTENDU : que la Ville souhaite signifier à SportsQuébec, son intérêt pour le process...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...Dépôt du dossier d’évaluation technique et engagement de la Ville de Saint-Georges dans le cadre de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges a signifié à SPORTSQUÉBEC son intérêt à recevoir su...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...nte aux communications à la Direction générale. 7.26 Nomination des membres du comité de candidature de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027. 8.5 Rapport d’embauche d’une surveillante-sauveteuse ou monitrice pour le Service des loi...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, sur Transport Autonomie Beauce-Etchemins et sur le comité de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur les négociations en cours avec les pompiers...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...84 Mandat à Ubéo inc. pour poursuivre le plan de communication pour l a candidature de la Ville pour la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : la banque d’heures déjà octroyée à Ubéo inc. pour leur expertise en...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...du public de l’ordre des architectes du Québec pour le Complexe multisport et sur la présentation des co-porte-paroles des Jeux du Québec lors d’une conférence de presse. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune....

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...au plan déposé. AD OPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14052 Candidature de la Ville de Saint -Georges aux Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que la Ville a présenté sa candidature pour tenir les Jeux du Québec...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...on Bougie sur l’assemblée générale annuelle de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, sur un sous-comité de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 et sur le Gala de l’entreprise beauceronne, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le com...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...ron sur le comité de circulation, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité de candidature de la Finale des Jeux du Québec - Été 2027 et sur le comité de circulation et par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de stru...

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Plan d'urbanisme

...ns les projets d'ensemble, modifier les normes pour augmenter les aires d'agrément et les espaces réservés aux terrains de jeux ; • Prévoir des marges avant plus importantes lorsque le projet est localisé sur des artères principales ou des...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...on. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14164 Engagement de la Ville de Saint-Georges dans le cadre de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que par la résolution N° 23-13706 adoptée par le conseil le 23 octobre 2023, l...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...Mandat à Ubéo inc. pour poursuivre la réalisation du cahier de candidature de la Ville pour l’obtention de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : les banques d’heures déjà octroyées à Ubéo inc. pour leur expertise en marketing...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...n, parc, parc -école, parc canin, aire de repos, carré, aréna, centre communautaire, terrain de tennis, terrain de jeux, plateau sportif, sentier pédestre, piste cyclable ou multifonctionnelle, promenade, passerelle, estrade, stationn...

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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses

...u bâtiment contigu à la terrasse; • Une preuve de permis d’ exploitation à la Régie des alcools et des jeux du Québec, le cas échéant. • Une copie de la police d’assurance responsabilité civile, valide pen...