Recherches populaires
94 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Règlement de zonage
............................................................................................................. - 1 - 9.1.2. ARBRES………… .....................................................................................................................
-
• Documents
Règlement de lotissement
...que ce terrain fasse l’objet d’un plan de réhabilitation approuvé par le ministère de l’Environnement. Le permis ne peut être émis que si la demande est accompagnée d’une attestation d’un expert visé à l’article 31.65 de l...
-
• Documents
Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...dre la généralité d u paragraphe 7.7, il est notamme nt interdit à tout propri étai re riverain de planter des arbres, d’installer un lampadaire, de construire des murs, murets, quais ou clôtures , de faire du pavage ou du trott...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
-
• Documents
Règlement de construction
...de construction et malgré toutes les dérogations aux règlements de lotissement, de zonage ou au règlement sur les permis et les certificats si toutes les conditions suivantes sont respectées : a) L’implantatio n est i...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...de cases doivent être dotées d’îlots de verdure et de terre -pleins suffisamment grands pour permettre la plantation d’arbres et d’arbustes ; 2° les aires de chargement et déchargement ne do ivent pas être localisées en bordure...
-
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...• Créer une ceinture verte autour des parcs industriels en conservant les boisés existants et en plantant des écrans d'arbres ; • Favoriser la rénovation des bâtiments dans les quartiers anciens particulièrement dans le secteur Ouest et...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...3 6° Modification significative à l’aménagement paysager d’un terrain, excluant le remplacement ou l’ajout d’arbres, arbustes et végétaux. Toutes les modifications qui ne sont pas s usceptibles d’affecter le respect...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...ur général, donnent des explications plus détaillées sur le futur projet. Mme Chantal Tanguay demande à quel endroit les arbres conservés seront situés et si les arbres du côté des condos existants seront conservés. Mme Bougie et M. Poulin expl...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...; • L’aménagement du terrain doit minimiser les impacts négatifs sur le voisinage (zone tampon, écran d’arbres, dénivellation, écran visuel et sonore ) ; • Le terrain doit être suffisamment grand pour recevoir le...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...3375, boulevard Dionne conditionnellement à ce que le propriétaire et la Ville s’entendent pour la plantation des arbres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1303 3 Mandat à M. Denis Sheink pour e ffectuer la programmation à l’u...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...m. Les conifères doivent être suffisamment rapprochés les uns des autres pour créer une barrière visuelle efficace. Les arbres existants situés le long de la ligne arrière des résidences de la 8 e Rue doivent être préservés le pl...
-
• Documents
Peintures murales
...à faible croissance qui tiennent compte de l’espace disponible. Dans les cours avant, aménager des plantations d’arbres d’alignement de rues. Les arbres composants ces plantations devront être d’essences variées , mais de...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...’aspect de linéarité des rangées de cases de stationnement; 3° L’aménagement d’une aire gazonnée ou paysagée d’arbres, arbustes ou végétaux est à privilégier autour de chacun des bâtiments, sur au moins deux côtés; 4° Des...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...ar la demande ; 12° La date, l’échelle et l’orientation du plan suivant le nord astronomique ; 13° La localisation des arbres ou des boisés existants ; 14° Tout accident géographique significatif du terrain ou de son environnement immédiat...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...tre aménagée au pourtour de l’aire de sta tionnement, à l’exception des accès. Par exemple, la plantation de lierres, d’arbres et/ou d’arbustes ou une combinaison de ces éléments, devraient être utilisées pour minimiser l’impact visuel d’un st...
-
• Documents
Concernant l’utilisation de l’eau potable
...tili sat ion d e l' eau potable pour fin d'arrosage des pelouses, jardins, fleurs, aménageme nts paysage rs et arbres est interdite entre le 1er mai et le 1er septembre de chaque année à l'exception des périodes suivantes :...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...né ou paysagé et être d’une superficie suffisante pour permettre la plantation et la croissance d’arbre s. 3 Des arbres d’un calibre suffisant lors de la plantation doivent être prévus à l’intérieur des îlots afin de contribuer à la réd...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...aux trop prononcées entre le terrain visé par les travaux et les terrains adjacents devraient être évitées. Les arbres matures devraient être conservés le plus possible sauf pour des raisons de force majeure. Si des arb...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...travaux relatifs aux réseaux d'alimentation électrique, de téléphone, de câblodistribution ; 8° Abattage d'arbres et travaux d'aménagement extérieur (allée piétonne, pavés, murets, clôture … ). 2.2. TRAVAUX EXCLUS...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...à faible croissance qui tiennent compte de l’espace disponible. Dans les cours avant, aménager des plantations d’arbres d’alignement de rues. Les arbres composants ces plantations devront être d’essences variées , mais de...
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
-
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1...
-
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...x -ci sont éteints et refroidis avant de les placer dans le bac dans des contenants non métalliques. 17 . BRANCHES D 'ARBRES Il est permis de déposer au service d'enlèvement les branches d'arbres liées en paquet d'au plu...