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88 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 13 février
...RÉSOLUTION N O 23-13306 Demande de déplacement de 2 poteaux Telus ATTENDU : le besoin de déplacer 2 poteaux appartenant à Telus Communications inc. afin de faciliter la réalisation de travaux sur la 25 e Avenue et sur la 155 e Rue...
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Procès-verbal du 13 mars
...instances pour le projet TRIOM de Viridis Environnement; QUE ce conseil autorise la Régie, en collaboration avec d’autres partenaires, à procéder aux démarches et analyses nécessaires pour l’implantation d’une solution TMB dans le b...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...des eaux pluviales sur une partie du lot 5 474 484 du Cadastre du Québec, dans la circonscription foncière de Beauce appartenant à la Ville afin de régulariser la situation actuelle; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin AP...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...RÉSOLUTION N O 24-13938 Adoption de la politique concernant diverses installations temporaires sur les terrains appartenant à la Ville ATTENDU : une demande pour aménager temporairement une structure à l’espace Carpe Diem; ATT...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...ement pour chacune des années concernées. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13873 Acceptation d’une entente de partenariat relative à la fourniture de services de cadets de la Sûreté du Québec ATTENDU : que la Ville souhaite obt...
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Procès-verbal du 9 mai
...mpte tenu du risque qu’ils encourent ou font encourir ; ATTENDU : que L’Union des municipalités du Québec (UMQ), en partenariat avec les municipalités, souhaite répondre à la problématique d’assurabilité et afin d’aider ainsi les OBNL ;...
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Procès-verbal du 14 février
...la retraite d’un pompier au Service de sécurité incendie ATTENDU : la lettre de départ à la retraite reçue de M. Tony Carter, pompier au Service de sécurité incendie; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par m...
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Procès-verbal du 28 novembre
...3197 Nomination d’un comité de sélection pour l’embauche d’un coordonnateur(trice)– Aquatique pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin de nommer un comité de sélection pour pourvoir un nouveau poste de coord...
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Procès-verbal du 28 février
...e, sur une longueur d’environ 140 mètres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12765 Renouvellement de l’entente de partenariat – partenaire donateur boursier avec l'École d'Entrepreneurship de Beauce ATTENDU : que l'École d'Entrepre...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ir une servitude d’aqueduc sur une partie du lot 3 630 433 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, appartenant à Sinto Racing inc.; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par m...
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Brigadier(ère) scolaire remplaçant(e)
Ville de Saint-Georges recherche un(e) brigadier(ère) scolaire remplaçant(e) pour se joindre à son équipe dynamique. Vous aimez le contact avec les enfants? Vous préférez travailler en plein air et la sécurité des écoliers vous tient à coeur? V......
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...Gratuit Étudiant (6 -21 ans) Prévente sans carte -loisirs 119 ,00 $ Prévente avec carte -loisirs 95 ,00 $ Régulier sans carte -loisirs 157 ,00 $ Régul...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...gricole du Québec (CPTAQ), afin d’obtenir une autorisation de coupe d’érables dans une érablière située sur une terre appartenant à M. Gérard Veilleux à l’extrémité sud de la Ville; ATTENDU : que la demande vise une partie du lot 3 125 226...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
4 24 4 Bassin Sartigan B assin Sartigan ZONE TAMPON DE 15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEA......
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
16E AVENUE PROJETÉE Expansion urbaine Expansion urbaine Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidie......
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Procès-verbal du 11 octobre
...rties du lot 2 995 907 et sur une partie du lot 2 995 885, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, appartenant à Le Georgesville inc. et situées sur la 119 e Rue; ATTENDU : la nécessité d’obtenir une servitude de pose, d...
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Carte des affectations secteur Est rural
Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion industrielle Expansion urbaine Expansion urbaine Bassin SartiganBassin Sartigan Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité......
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Carte des affectations secteur Est urbain
22E AVENUE PROJETÉE 25E AVENUE PROJETÉE 30E AVENUE PROJETÉE 150E RUE PROJETÉE 16E AVENUE PROJETÉE Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expa......
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Plan d'urbanisme
...es bâtiments dans les quartiers anciens particulièrement dans le secteur Ouest et dans le centre-ville en recherchant des partenaires financiers pour subventionner la restauration et en encourageant l'entretien continu des bâtiments ; • Li...
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Procès-verbal du 24 mai
...Québec dans le cadre du Programme d'aide financière aux bibliothèques publiques autonomes de son engagement, à titre de partenaire, à financer la totalité du projet. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12941 Adoption d’une politique de d...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...es nationales du Québec. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14119 Acquisition du lot numéro 3 367 802 appartenant à Mme Cindy Létourneau ATTENDU : que la Ville a besoin d’acquérir certaines parcelles de terrain...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...DU PUBLIC Madame Claire Morissette demande si un dédommagement quelconque est prévu pour les citoyens détenant la carte-loisirs. M. Claude Poulin, directeur général, confirme qu’une fois la grève terminée, il est convenu que les mois perd...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...ves; ATTENDU : que la Ville doit déposer un deuxième cahier technique à SPORTSQUÉBEC qui détaille les partenaires essentiels et le budget préliminaire; ATTENDU : que la Ville s’engage à contribuer financièrement pou...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...tation auprès de 5 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT MARTECH SIGNALISATION INC. 40 182,15 $ SIGNEL SERVICES INC. 40 839,82 $ SIGNALISATION DE L’ESTRIE INC. 47 813,33 $...
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Procès-verbal du 14 novembre
...nages à faible revenu (MFR) ATTENDU : le Programme rénovation énergétique pour les ménages à faible revenu (MRF) en partenariat avec les municipalités qui ont un programme Rénovation Québec; ATTENDU : que ce programme vise à réduire la...
