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175 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 12 juin
...-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 888-2023 soit annexé à la présente rés...
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Procès-verbal du 27 novembre
...r – Ski et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture. 5.22 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Centre culturel Marie- Fitzbach pour le Service des loisirs et de la culture. 5.23 Suspension d’un employé. 5.24 A...
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Procès-verbal du 10 octobre
...sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 900 -2023 établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges . La greffière présente le projet de règlement et mentionne s on objet et sa portée...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...e moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerc...
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 9 30 -202 4 Établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 930 -202 4 ÉTABLISSANT LA TARIFI CATION AU CENTRE DE SKI SAINT - GEO...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...à titre de trésorier et directeur du Service des finances. 7.19 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 7.20 Embauche de commis au restaurant pour le centre de ski. 7.21 Embauche d’un préposé à la fabrica...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...e blessure physique pouvant entraîner la mort ou résultant en des consé quences physiques importantes. « Centre de services animaliers , fourrière ou refuge » : Lieu autorisé à prendre en charge les animaux abandon...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...4-14217 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11400, 1 re Avenue ATTENDU : la demande d’un futur locataire qui désire installer une enseigne sur...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...is à l’accueil pour le Service des loisirs et de la culture. 7.5 Rapport d’embauche de 4 formateurs patrouilleurs pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14175 Séance ordinaire du 19 août 2024 ATTEN...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LE CENTRE DU CAMION BEAUCE INC. 373 093,88 $ CAMIONS GLOBOCAM QUÉBEC ET LÉVIS INC. 387 465,75 $ ATTENDU : que suite à...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...e moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerc...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...ielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de...
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Carte des affectations secteur Est rural
...ielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de...
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Plan d'urbanisme
...• Favoriser la rénovation des bâtiments dans les quartiers anciens particulièrement dans le secteur Ouest et dans le centre-ville en recherchant des partenaires financiers pour subventionner la restauration et en encourageant l'entretien co...
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Procès-verbal du 13 novembre
...on auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante: NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CENTRE DE L’ASPIRATEUR TLR INC./ PRODUITS SANITECH 34 411,84...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...ISSIONNAIRE MONTANT SERVICE D’ÉQUIPEMENT G.D. INC. 383 000,14 $ PHIL LAROCHELLE ÉQUIPEMENT INC. 384 365,74 $ LE CENTRE DU CAMION (BEAUCE) INC. 392 754,60 $ LES ÉQUIPEMENTS TWIN LAVAL INC. 417 261,52 $ ATTENDU : que suite à l’étud...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...de zonage numéro 150 - 2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune person...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...e Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 13 mai 2024 à compte...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce- Etchemin dans le cadre de travaux qui seront réalisés à l’école les Petits- Casto...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...digé par l’assistante-greffière en ajoutant l’item suivant : 5.23 Embauche de personnel à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13922 Séance ordinaire du 26 février 2024 A...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...-13869 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12350-12380, 1 re Avenue ATTENDU : la demande des propriétaires de Chaussures Cameron qui désirent...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...ub Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTEN...
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Procès-verbal du 11 décembre
...élie Ferland à titre de directrice adjointe – Entretien. 6.26 Embauche d’une préposée à la fabrication de neige pour le centre de ski. 6.27 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 6.28 Embauche d’une inspec...
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Procès-verbal du 23 octobre
...ller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 900 -202 3 établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 900 -202 3...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.24 Démission d’une employée à l’entretien ménager pour le centre de ski. 7.25 Démission d’une commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.26 Fin d...