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57 résultats trouvés pour taxes
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Motel industriel
...stence. Suite au démarrage de l’entreprise, les ressources sont souvent trop restreintes pour investir dans l’acquisition de terrains et de bâtiments. Les installations du motel industriel permettent non seulement de concentrer les énergies sur les p...
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Ordonnances provisoires émises par le Tribunal administratif du travail
...Tribunal, la Ville se voit dans l’obligation d’enlever plusieurs toilettes chimiques qui ont été ajoutées dans des parcs et terrains sportifs après le début de la grève. Soyez assurés que nous sommes désolés de ces inconvénients. Nous nous effo...
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Projet de stade de soccer : Ville de Saint-Georges est déçue de la décision
...matière de dimension pour la pratique du soccer à 11 joueurs. Cette surface aurait été également divisible pour créer trois terrains de soccer à 7 joueurs. Situé au cœur de la cité étudiante, le stade de soccer aurait été aménagé à moins...
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Jeux du Québec : Ville de Saint-Georges dépose son cahier technique
...aux jeunes qui vivront un moment inoubliable. Le comité de mise en candidature a pris un très grand soin de sélectionner des terrains sportifs qui sont à proximité, voire à quelques pas de marche les uns des autres. En plus d’offrir des infrastructur...
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BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition
...soirée. Le Symposium se conclura par une prestation de cirque aérien le 23 juin, lors du dévoilement et la cérémonie de clôture officielle du 10e Symposium international de la Sculpture. Soutien financier L’offre de ces activités est...
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L’événement Sculptures sur neige aura lieu du 16 au 18 février (nouvelles dates)
30 blocs disponibles En équipe, les personnes qui souhaitent réaliser une sculpture peuvent s’inscrire dès maintenant. En tout, 30 blocs sont disponibles. Les sculpteurs pourront se mettre à l’œuvre à partir du vendredi 16 février. Ils devron......
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Ville de Saint-Georges utilisera une méthode environnementale pour désherber
...ité similaire au glyphosate. Ce traitement sera répété sur les surfaces pavées, les sentiers ainsi qu’aux abords de certains terrains sportifs à deux occasions durant l’été soit lors des mois de juin et d’août. Lorsque projetée sur les mauvaises...
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Qu’est-ce que le rôle d’évaluation foncière?
Le rôle d'évaluation foncière est un résumé de l’inventaire de toutes les propriétés (terrains et immeubles) situées sur le territoire de la Ville de Saint-Georges. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle. Il inclut...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...principal ; ▪ Aménagement ou modification d’une aire de stationnement ; ▪ Construction ou modification d’une clôture ou d’un mur de soutènement ; ▪ Remblai ou d éblai d’un terrain ; ▪ Aménagement ou modification d’un...
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Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
RÈGLEMENT N o 5 49 -201 4 Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales Dernière mise à jour : 13 octobre 2021 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...propri étai re riverain de planter des arbres, d’installer un lampadaire, de construire des murs, murets, quais ou clôtures , de faire du pavage ou du trottoir ou de procéder à quelconque aménagement paysager dans l'emprise de la voie...
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Règlement de zonage
................................................................................................................. - 1 - 9.2. CLÔTURE, MUR, MURET DÉCORATIF ET HAIE .......................................................... - 1 - 9.2.1. HAUTEUR MAXI...
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Règlement sur les permis et certificats
...012,28-11-2012] 13° La localisation et la description des enseignes, haies, arbres et arbustes, aménagement paysager, clôtures, murs et murets ; 14° Pour un terrain sur lequel un remblai de plus de cinq mètres (5 m) a été effectué, une...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...câblodistribution ; 8° Abattage d'arbres et travaux d'aménagement extérieur (allée piétonne, pavés, murets, clôture … ). 2.2. TRAVAUX EXCLUS Les travaux suivant s so nt exclus de l’application du présent règlement...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...principaux, principalement près des entrées principales. 3° Des a ménagements adéquats (talus, haie, butte, clôture opaque, plantation d’arbres, boisé existant conservé…) sont proposés entre un bâtiment commercial et u...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Procès-verbal du 13 février
...un nouvel appel d’offres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13290 Adjudication du contrat pour la fourniture d’une clôture de chantier en acier galvanisé ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises,...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...leurs et type d’éclairage des enseignes ; 6° Localisation de l’entreposage extérieur et aménagements prévus (clôture, haie, mur… ) ; 7° Plan de signalisation incluant le nombre et la localisation des panneaux prévus dans les l...
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Procès-verbal du 12 juin
...de la Chaudière-Appalaches, sur le conseil d’administration et l’assemblée générale annuelle de Destination Beauce, sur la clôture de Beauce Art et sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce- Sartigan....
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Aliénation de biens - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C ALIÉNATION DE BIENS AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou s......
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...tration et l’assemblée générale annuelle du Bercail, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur la cérémonie de clôture de la dernière édition de Beauce Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le comité de...
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Plan d'urbanisme
...densité disséminée dans les zones de faible densité ; • Accroître l’efficacité des normes concernant les zones-tampons (clôture, écrans...) ; • Renforcer les normes d'implantation des bâtiments et installations d'utilité publique, particu...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...ention conformément à l’article 14; c) Se trouver à l’intérieur d’un terrain entièrement ceinturé par une clôture ou dans un enclos de conception et de construction suffisamment élevé et solide pour en éviter l’é...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...RRAIN 100 $ Il e st in terdit de pénétrer dans les cours, jardins, rues privées ou d'escal ader des clôtures, de pénétrer dans un bâtiment, de gravir un escalier ou une échell e aux fins de surprendre une ou des person...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...réserve des autres conditions. En dehors de cette période, t outes le s installations (mobilier, auvent, clôture, boîte à fleurs, etc) doivent être retirées. Aucune occupation permanente du domaine public ne...
