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46 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...est conforme aux règlements d’urbanisme; Selon l’inventaire des terres du Canada, les sols sont de classe 5 à 8 ; Cette demande n’occasionnera aucune contrainte additionnelle sur le développement...
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Procès-verbal du 11 décembre
...iment au Service de l’urbanisme selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, classe 6, échelon 3, et ce, à compter du 12 décembre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13817 Démission d’...
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Règlement de zonage
......................................................................... - 1 - 2.2. DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES GROUPES ET DES CLASSES D’USAGES ............. - 2 - 2.2.1 GROUPE HABITATION ..............................................................
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Procès-verbal du 12 décembre
...– Signalisation et espaces verts pour le Service des travaux publics, selon les conditions de travail du personnel cadre, classe 2 – échelon 8 à compter du 1 er janvier 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13232 Embauche de prépos...
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Procès-verbal du 12 septembre
...nisme au Service de l’urbanisme selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, classe 4, échelon 5, et ce, à compter du 26 septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13064 Embauche d’une tec...
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Procès-verbal du 11 juillet
...la protection du territoire et des activités agricoles : • Selon l’inventaire des terres du Canada, les sols sont de classe 5 avec pierrosité et relief défavorable; • La demande n’occasionnera aucune contrainte supplémentaire aux activ...
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Procès-verbal du 13 juin
...axation au Service des finances selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, classe 4, échelon 3, et ce, à compter du 15 août 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12974 Embauche de commi...
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Procès-verbal du 25 avril
...e, pour une durée de 12 mois, selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, classe 3, échelon 1, et ce, à compter du 16 mai 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12902 Nomination de Mme...
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Procès-verbal du 14 mars
...ture, à compter du 4 avril 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 1 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12803 Embauche de 2 caissières pour le centre de ski...
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Procès-verbal du 14 février
...e suite à une réévaluation de ce poste par le comité d’évaluation des employés-cadres, le comité recommande de modifier la classe salariale à une classe supérieure; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur l...
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Procès-verbal du 17 janvier
...Le passage de véhicules tels que motoneige ou VHR n’est pas autorisé. ; Le potentiel agricole des lots varie de la classe 4 avec limitations dues à la topographie et pierrosité aux classes 5 à 6 avec limitations dues à la topographie et...
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Procès-verbal du 11 octobre
...s, à compter du 24 octobre 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 1 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13113 Acceptation d’honoraires supplémentaires par la firme DG3A...
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Procès-verbal du 24 octobre
... La demande est conforme aux règlements d'urbanisme; Selon l'inventaire des terres du Canada, les sols sont de classe 7; Cette demande n’occasionnera aucune contrainte supplémentaire aux activités agricoles existantes puisqu’au...
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Procès-verbal du 27 février
...s travaux publics selon les conditions de travail prévues dans la politique du per sonnel -cadre de la Ville, classe 3 – échelon 6, et ce, à compter du 13 mars 2023. QUE trois semaines de vacances payées lui soient accordé...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Procès-verbal du 23 janvier
... La demande est conforme aux règlements d'urbanisme; Selon l'inventaire des terres du Canada, les sols sont de classe 7; Cette demande n’occasionnera aucune contrainte supplémentaire aux activités agricoles existantes puisqu’au...
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Procès-verbal du 27 mars
...au Service de sécurité incendie selon les conditions de travail prévues dans la politique du personnel-cadre de la Ville, classe 4 – échelon 1, et ce, à compter du 3 avril 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13408 Résiliation du c...
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Procès-verbal du 23 mai
...e des loisirs et de la culture selon les conditions de travail prévues dans la politique du personnel-cadre de la Ville, classe 2 – échelon 1, et ce, à compter du 29 mai 2023. QUE M. Steeve Simard bénéficie de trois semaines de vacances à l’...
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Procès-verbal du 12 juin
... La demande est conforme aux règlements d'urbanisme; Selon l’inventaire des terres su Canada, les sols sont de classe 3 avec contraintes liées à la pierrosité et à la topographie; La demande n’aura aucune conséquence négative s...
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Procès-verbal du 26 juin
...nces, pour la période d’absence de Mme Louise Côté, s elon les conditions de travail du personnel -cadre, classe 3 – échelon 1, à compter du 12 juin 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -1357 3 Embauche d’une...
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Procès-verbal du 25 septembre
...st conforme aux règlements d’urbanisme ; • Selon l’inventaire des terres du Canada, les sols sont majoritairement de classe 7 avec pierrosité et relief défavorable ; • La demande n’aura aucune conséquence négative sur le dé...
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Procès-verbal du 10 octobre
...emande est conforme aux règlements d’urbanisme; ➢ Selon l’inventaire des terres du Canada, les sols sont de classe 4 et 7. Le site visé est caractérisé par une topographie accide ntée ; ➢ L’autorisation n’aura aucune...
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Procès-verbal du 13 novembre
...nde est conforme aux règlements d'urbanisme; Selon l’inventaire des terres du Canada, les sols sont de classe 7 avec pierrosi té et contraintes liées à la topographie; La demande n’aura aucune conséquence né...
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Procès-verbal du 27 novembre
...installations aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture, selon les conditions de travail du personnel-cadre, classe 2 – échelon 3, et ce, à compter du 30 novembre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13774 Transf...
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Profil de la ville
Ville de Saint-Georges est une ville dynamique et en pleine croissance qui compte 33 546 personnes. Reconnue pour son caractère entrepreneurial, notre ville accueille des entreprises très dynamiques qui rayonnent à travers le monde, dont le Groupe C......
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