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159 résultats trouvés pour taxes

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Appel de projets culturels : ''Les arts animent la ville''

L’enveloppe budgétaire globale allouée est de 4000 $. Ce montant sera réparti à raison d’un minimum de 1000 $ par projet sélectionné. Les projets artistiques admissibles peuvent prendre plusieurs formes. Il peut s’agir autant d’arts visuels, de......
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Le Complexe multisport de Saint-Georges reçoit le Prix du Public de l'Ordre des architectes du Québec

...s, pérennes et réfléchis. COMPLEXE MULTISPORT DE SAINT-GEORGES  Conception: ABCP architecture en consortium avec Marie-Lise Leclerc architecte + Bilodeau Baril Leeming architects  Partenaires: Centre de services scolaire...
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Travaux de stabilisation sur les berges de l’île Pozer

...iteront l’abaissement du barrage gonflable pendant quelques semaines. Les élus ont accepté une entente de collaboration avec le ministère des Transports du Québec pour des travaux à l’intersection de la 1 re Avenue et de la 16 e Rue dans le se...
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Ville de Saint-Georges a autorisé des travaux de construction pour 24,3 M$ en avril

...jets, le Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin procédera à la réfection des terrains sportifs extérieurs en lien avec la pratique des diverses disciplines de l’athlétisme ainsi qu’à l’aménagement d’un terrain synthétique pour le soccer et...
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Lancement MAGNIFICAT : Images uniques et musique sacrée

...arts visuels ( www.suzannegiroux.com ). L’événement est une présentation de la Ville de Saint-Georges, en collaboration avec la Fabrique de Saint-Georges-de-Sartigan et Solotech. INFOS PRATIQUES
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Projet de stade de soccer : Ville de Saint-Georges est déçue de la décision

...de plateaux sportifs qui perdure depuis plusieurs années; Développer des athlètes de niveau compétitif afin de rivaliser avec les autres régions; Permettre la pratique de plusieurs sports en période hivernale (soccer, football, baseball, rugb...
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Avis d'appel d'intérêt - Opération d'une fourrière et gestion animalière

...s la date et l’heure fixées ne seront pas considérées. Pour toutes informations additionnelles, vous pouvez communiquer avec madame Louise Côté, chef Division – Approvisionnement au 418 228-5555, poste 2235 ou par courriel à louise.cote@saint-g...
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Peintures murales

...on doit être conçu de façon à protéger le trottoir des intempéries (égouttement de la pluie, déneigement). 7° La distance entre la terrasse ou le balcon et les réseaux publics aériens est suffisamment grande pour ne pas causer d’inconvé...
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Règlement de zonage

...ON IMMÉDIATE ........................................................................................ - 20 - 12.3.2. DISTANCES MINIMALES À RESPECTER POUR CERTAINS USAGES ET ACTIVITÉS PAR RAPPORT À x UN OUVRAGE DE CAPTAGE D’EAU POTABLE A...
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Règlement de lotissement

...RSECTION DANS UNE COURBE .....................................................................................2 3.2.5. DISTANCE ENTRE LES INTERSECTIONS ..................................................................................2 3.2....
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Règlement de construction

...our des raisons de sécurité en vertu des dispositions précédentes , il peut être réparé : 1° Soit en conformité avec les règlements d’urbanisme ; Règlement de construction N o152 -2005 (Ville de Saint -Georges) Page -3- Ch...
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Règlement sur les permis et certificats

...ion de l’enseigne et de son support ; b) Plan à l’échelle du terrain, la localisation des bâtiments et de l’enseigne et distances entre chacun de ces éléments ; c) Largeur du mur sur lequel l’enseigne doit être installée ; d) La date à laq...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis

RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...on doit être conçu de façon à protéger le trottoir des intempéries (égouttement de la pluie, déneigement). 7° La distance entre la terrasse ou le balcon et les réseaux publics aériens est suffisamment grande pour ne pas causer d’inconvé...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...ili té des voies de circulation, pistes cyclables, parcs publics, sentiers piétonniers, sentiers de VTT ; b) distance de tout câble électrique ou téléphonique; c) distance des bâtiments principaux; d) localisation de moind...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...ne modification à ce schéma en raison des nouvelles technologies et de certaines difficultés d’application en matière de distances séparatrices, de normes de lotissement et d’implantation en zone industrielle; IL EST PROPOSÉ par monsieur le...
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Procès-verbal du 12 juin

...président d'assemblée a expliqué la demande de dérogation mineure pour le 5150, 6 e Avenue Sud, qui vise à autoriser les distances séparatrices suivantes de l’unité d’élevage par rapport à 3 résidences, et ce, conformément aux plans déposés :...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
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Avis de promulgation - 1er novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

...- Soit sur le terrain dans une fosse de captation en pierres nettes d’une grandeur suffisante et à une distance suffisante du bâtiment pour éviter le retour des eaux vers le drain français ou soit dans un fossé ou dans un co...
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Plan d'urbanisme

...iers résidentiels avoisinants. Moyens de mise en œuvre : • Introduire aux règlements municipaux des normes de distances entre les activités agricoles et les autres usages, et ce, en fonction des prescriptions émises dans le documen...
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Procès-verbal du 19 août 2024

...eur développement étant donné la faible superficie en cause et compte tenu de la nature de la demande qui ne génère aucune distance séparatrice ;  L’homogénéité de la communauté et de l’exploitation agricole ne sera pas altérée par cette d...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...ative sur le développement des activités agricoles existantes puisqu’il ne s’agit pas d’un immeuble protégé et qu’aucune distance séparatrice ne s’applique. De plus, les sentiers existent depuis plusieurs années;  L’homogénéité de la comm...
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Concernant la prévention des incendies

...ie doivent être établies à proximité de tou t bâtiment de plus de 600 mètres carrés d’aire de bâtiment si la distance de parcours de la voie de circulation la plus proche à n’importe quel endroit du bâtiment e st plus de 90...
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