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350 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 13 novembre
...par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le sympos ium sur la gestion des matières résiduelles, sur le comité des fêtes de Saint - Georges, s ur le conseil d’administration du Club de hockey Beauce -Etche mins 2016 et sur...
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 9 30 -202 4 Établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 930 -202 4 ÉTABLISSANT LA TARIFI CATION AU CENTRE DE SKI SAINT - GEO...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...nérale annuelle de la Chambre de commerce de Saint-Georges, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des fêtes de Saint-Georges et sur le comité de circulation, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le conseil d’administrat...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...2E RANG ROUTE CLOUTIER RUE GRENIER Expansion urbaine PLAN D'AFFECTATION DES SOLS Secteur ouest - Rural Secteur Saint-Jean-de-la-Lande Feuillet 4 de 4 Légende Affectation Résidentielle très faible densité Résidentielle faible den...
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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 4 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...ébec – Été 2027 et sur le Gala de l’entreprise beauceronne, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des fêtes de Saint-Georges, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le conseil des maires de la Municipalité régionale de co...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 9 20 -202 4 Relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Ville de Saint -Georges PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 920 -202 4 RELATIF AUX REJETS DA NS LES RÉSEAUX D ’ÉGOUTS DE LA...
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Sur les colporteurs
...erdite : - Le s 1 er et 2 janvier - Le jour de Pâques - Le 24 juin - Le 1 er juillet - La fête du Travail - L’Action de grâce - Le 31 octobre - Les 24 et 25 décembre - Le 31 décembre...
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Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 8 33 -2022 Concernant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint -Georges PR OV INCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 833 -2022 CONCERNANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉO...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...le conseiller Serge Thomassin sur une réunion du Bercail, sur le Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016 et sur le comité des fêtes de Saint-Georges, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Munic...
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Procès-verbal du 27 novembre
...solde dû sur l'emprunt. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13759 Versement d'une aide financière au Comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’année 2024 ATTENDU : que le Comité des Fêtes de Saint-Georges a établi sa programmation...
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Procès-verbal du 10 octobre
...encontre avec le Carrefour jeunesse -emploi de Beauce -Sud, sur une rencontre avec les responsables de l’aérofête, sur le conseil d’administration de la Table régionale d’économie sociale de Chaudière -Appalaches (TRÉSCA...
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Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C REDRESSEMENT DES LIMITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE SAINT- GEORGES ET DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MARTIN Conformément à l’article 190 de la Loi sur l’...
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Procès-verbal du 25 septembre
...e, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des loisirs et de la culture, sur le comité des Fêtes de Saint -Georges et sur une réunion du Bercail, par monsieur le conseill er Jean Perron sur le comité...
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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 13 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu...
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Procès-verbal du 12 juin
...aint-Georges et sur le comité des loisirs et de la culture, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des fêtes de Saint-Georges et sur le comité du Vélo de montagne MSG, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de la...
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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 91 -2003 Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 21 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLE...
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Règlement de zonage
...s, des aéroports, etc.; 5° L’éclairage temporaire pour des activités spéciales, tels les spectacles extérieurs, les fêtes, les aires de construction ou autres travaux temporaires; 6° L’éclairage extérieur pour toute application ou tout...
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Procès-verbal du 13 juin
...on et à son entrée en vigueur. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12962 Versement d'une aide financière au comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’année 2022 ATTENDU : la demande d’aide financière par le comité des Fêtes de Saint- Geor...
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Procès-verbal du 9 mai
...r le conseiller Jean Perron sur le Comité de circulation et par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le Comité des fêtes de Saint-Georges, sur le Comité des loisirs et de la culture et sur le Comité de circulation, par monsieur le conseil...
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Procès-verbal du 25 avril
...-Etchemins, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le Bercail, sur l’Accueil inconditionnel et sur le Comité des fêtes, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur l’Exposition Vert un monde durable du Cégep Beauce-Appalaches et par mo...
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Procès-verbal du 14 février
...: que la Ville désire faire une demande dans le cadre de ce Programme pour l’ensemencement de poissons afin d’organiser la fête de la Pêche et la Pêche en herbe 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par mon...
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Procès-verbal du 14 novembre
...massin sur une rencontre avec le Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016, sur le comité de circulation et sur le comité des fêtes de Saint-Georges, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de structure d’accueil en immigration et sur...
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Procès-verbal du 28 novembre
...la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13186 Versement d'une aide financière au Comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’année 2023 ATTENDU : la demande d’aide financière par le Comité des Fêtes de Saint- Geor...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...n sur le comité de circulation, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité de circulation, sur le comité des fêtes de Saint-Georges et sur une réunion pour les Jeux du Québec, par monsieur le conseiller Tom Redmond sur le comité c...