63 résultats trouvés pour taxes

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Sur les colporteurs

...: - Le s 1 er et 2 janvier - Le jour de Pâques - Le 24 juin - Le 1 er juillet - La fête du Travail - L’Action de grâce - Le 31 octobre - Les 24 et 25 décembre - Le 31 décembre 11...

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Procès-verbal du 25 septembre

...Yannick Grimard à titre de préposé à la maintenance pour le Complexe mult isport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture , et ce, à compter...

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Procès-verbal du 13 juin

...rise l’embauche de Mme Ariane Bilodeau à titre de technicienne en taxation au Service des finances selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, classe 4, échelon 3, et ce, à compter du 15 août 2022....

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Procès-verbal du 9 mai

...e conseil autorise l’embauche de Mme Francisca Ruiz Galisteo Soare à titre de commis de restaurant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au...

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Procès-verbal du 25 avril

...Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de M. Pascal Doyon, chef de Division – Relations de travail et SST; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassi...

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Procès-verbal du 14 février

...nimement QUE ce conseil autorise l’embauche de mesdames Émilie Bouchard et Anaïs Veilleux selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche joint...

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Procès-verbal du 14 novembre

...ATTENDU : que le projet est malléable et évolutif en fonction des besoins dynamiques des municipalités et des constats des travailleurs de la santé et des services sociaux. IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par mad...

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Procès-verbal du 28 novembre

...QUE ce conseil autorise l’embauche de personnels suivants à titre de préposé à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au r...

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Procès-verbal du 13 février

...ement et à la rétention de la main-d’œuvre; ATTENDU : les demandes syndicales et patronales au niveau des conditions de travail; ATTENDU : les discussions intervenues avec le conseil en date du 6 février 2023 à ce sujet; ATTENDU : qu...

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Procès-verbal du 12 juin

...l’embauche de Mme Amélie Rancourt à titre de préposée à la maintenance pour le Complexe multisport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture, et ce, à compter du 19 j...

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Procès-verbal du 10 octobre

...Philip Rodrigue à titre de préposé à la maintenance pour le Complexe multisport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture , et ce, à compter...

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Procès-verbal du 13 novembre

...à titre de préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour l a pér...

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Procès-verbal du 27 novembre

...on ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche....

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Procès-verbal du 12 février 2024

...r le Service des ressources humaines; ATTENDU : la recommandation de M. Pascal Doyon, chef de Division – Relations de travail et SST et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources humaines et des Services juridiques, à l'effe...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...2026. QUE ce conseil adresse ses plus sincères remerciements à MM. Gérard Jacques et Marc Larochelle pour l’excellent travail qu’ils ont accompli au sein du Comité consultatif d’urbanisme. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13945...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...ard et Maxime Lafontaine à titre de pompiers à temps partiel au Service de la sécurité incendie, selon les conditions de travail de la convention collective des pompiers, et ce à compter du 11 juin 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14088...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...névolat est envisageable. Mme Cassy Quirion demande s’il y aura un dédommagement pour les sauveteurs qui n’ont pas pu travailler. Mme Julie Létourneau demande où la Ville en est dans les démarches pour le contrôle animalier et si le con...

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Règlement de zonage

...et les matériaux de revêtement extérieur des murs et de la toiture doivent être conservés dans leur état original. Tout travail de réparation, d’entretien, de réfection ou autre de même nature doit être fait de façon à conserver les caractéris...