106 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 11 avril

...ise Radio Beauce à procéder à une collecte de fonds dans les rues de la ville le jeudi 14 avril 2022 pour une période de 2 heures, soit de 7 h à 9 h, sur la 1 re Avenue à l'intersection de la 116 e Rue du côté sud. ADOPTÉE RÉSOLUTIO...

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Procès-verbal du 14 novembre

...t nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13169 Modification des heures d’ouverture du centre d’art et d’exposition ATTENDU : que les heures d’ouverture de la bibliothèque municipale s...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

...révu (taxes en sus si applicables) : Coût du salaire, ch arge minimum ½ heure - majoré de 30 % pour les bénéfices marginaux 3.2 Matériaux et autres services facturables non a...

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Règlement de zonage

...LE DES ACCÈS Les accès doivent être contrôlés et interdits lorsque le site est laissé sans surveillance et en dehors des heures d’affaires. La guérite ou autre installation destinée à interdire l’accès au site doit être à au moins vingt-deux m...

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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble

...ion de ces dérangements doivent être prévues. 3° L’usage projeté sera analysé en fonction : a) des heures d’ouverture ou d’opération ; b) de l’achalandage prévu pour ce type d’usage ; c) du type d’...

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Procès-verbal du 13 février

...cte de fonds dans les rues de la ville le jeudi 4 mai 2023 et en cas de pluie le jeudi 11 mai 2023 pour une période de 3 heures, soit de 16 h à 19 h, aux endroits suivants : - Sur la 1 re Avenue à l'intersection de la 116 e Rue du côté sud...

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Procès-verbal du 25 septembre

...nfection de la piste de ski de fond , si nécessaire. M. Claude Poulin, directeur général, répond que malheureusement c’est impossible entre autres à cause des assurances. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 20 h 36 , sur prop...

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Procès-verbal du 27 novembre

...ravail du personnel-cadre, classe 1 – échelon 11, et ce, pour la période du 3 décembre 2023 au 30 mars 2024 à raison de 28 heures par semaine. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13777 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Centre cultur...

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Sur la gestion contractuelle

...de l’a pp el d’offres, directement ou indirectement, et ce, avant la première des dates suivantes : soit l’heure de l’ouverture officielle des soumissions ou de l’adjudicatio n du co ntrat. 5.2. Avantages à un emp...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...és du centre-ville. Elle confirme que les employés du commerce ont l’obligation de déplacer leur véhicule à toutes les 3 heures pour ne pas avoir d’amendes. Mme Gilbert demande à vérifier la possibilité d’émettre une vignette aux travailleurs d...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...nication pour l a candidature de la Ville pour la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : la banque d’heures déjà octroyée à Ubéo inc. pour leur expertise en marketing et communication afin de débuter un plan...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...offres. QUE ce conseil refuse l’option de CIMI inc. pour les entretiens périodiques pour une période de 3 ans ou 3000 heures. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14094...

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Plan d'urbanisme

...T -GEORGES La pollution lumineuse constitue également une nouvelle préoccupation de la Ville. Bien qu’il n’existe à l’heure actuelle aucun moyen de réglementer l’éclairage, la Ville entend amorçer la sensibilisation des promoteurs et commerç...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...hier de candidature de la Ville pour l’obtention de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : les banques d’heures déjà octroyées à Ubéo inc. pour leur expertise en marketing et communication afin de débuter un plan de communicat...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...emande de quelle façon le complexe aquatique fonctionne présentement. Il demande également s’il pourrait avoir davantage d’heures d’ouverture de la piscine et si du bénévolat est envisageable. Mme Cassy Quirion demande s’il y aura un dédomma...

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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale

...HEUR ES D 'OUVERTURE DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE La bibliothèque est ouverte et accessible au public les jours et heures suivants : Lundi au vendredi : de 1 0 h à 1 8 h Samedi et dimanche : de 10 h à 17 h...

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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

...blics exécutent, au besoin, la localisation, le rehaussement ou l'abaissement de la boîte de service sans fra is sur les heures normales de travail. Les dommages causés à la boîte de service et aux autres accessoires d'aquedu...

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Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances

...s public du calendrier des séances avant le début de l'année ainsi que pour toute séance ordinaire d ont le jour ou l'heure de déb ut n'est pas celui prévu au calendrier. 4. Pour toute séance extraordinaire, le greffier doit transmettr...

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...nécessair es po ur assurer le respect du présent règlement. Ces inspections doivent être effectuées à des heures raisonnables en considération du lieu et de l’article visé. Tout propriétaire, locataire ou occupant d...