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58 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 26 septembre
...recommande le paiement de la subvention finale à l’Association des joueurs de hockey mineur de St-Georges inc. selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le co...
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Procès-verbal du 11 juillet
..., en date du 4 juillet 2022, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le cons...
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Procès-verbal du 24 mai
...ure, en date du 16 mai 2022, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par madame la cons...
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Procès-verbal du 9 mai
...e, en date du 28 avril 2022, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par madame la conse...
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Procès-verbal du 25 avril
...nés pour le Service des loisirs et de la culture, à compter du 10 mai 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 2 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12903 Embauch...
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Procès-verbal du 28 mars
...date du 11 mars 2022, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à l’Association du hockey mineur selon la politique d’accréditation et de subvention des organismes de loisirs en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le consei...
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Procès-verbal du 14 mars
...pour le Service des loisirs et de la culture, à compter du 4 avril 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 1 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12803 Embauche...
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Procès-verbal du 28 février
...la culture, en date du 16 février 2022, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à Judo Beauce selon la politique d’accréditation et de subvention des organismes de loisirs en vigueur; RÉSOLUTION N O 22-12761 ( SUITE )...
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Procès-verbal du 14 février
...ate du 14 janvier 2022, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à Escadron 890 St-Georges inc. selon la politique d’accréditation et de subvention des organismes de loisirs en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseill...
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Procès-verbal du 17 janvier
...tant le montant forfaitaire de 30 $ par inscription d’enfants provenant de la ville à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le cons...
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Procès-verbal du 14 novembre
...en date du 7 novembre 2022, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le cons...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...onsultatif d’urbanisme, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE , sur le sou s-comité du budget et le comité de candidature d...
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Procès-verbal du 13 mars
...tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13366 Modification de la politique d’assistance et de reconnaissance des organismes de loisirs et culture et de valorisation des bénévoles AT...
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Procès-verbal du 13 février
...ans les rues de la ville le jeudi 4 mai 2023 et en cas de pluie le jeudi 11 mai 2023 de 16 h à 19 h; ATTENDU : que la politique concernant la sollicitation dans les rues prévoit les conditions dans lesquelles la Ville peut autoriser de telle...
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Procès-verbal du 23 janvier
...tant le montant forfaitaire de 30 $ par inscription d’enfants provenant de la ville à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conse...
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Procès-verbal du 27 mars
...ure, en date du 8 mars 2023, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conse...
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Procès-verbal du 23 mai
...ure, en date du 11 mai 2023, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conse...
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Procès-verbal du 12 juin
...ure, en date du 18 mai 2023, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par madame la con...
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Procès-verbal du 17 juillet
...lequel elle recommande le 1 er versement de la subvention à l’Association du soccer mineur Saint-Georges inc. selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par madame la con...
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Procès-verbal du 11 septembre
...te du 24 août 202 3, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ p ar madame la...
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Procès-verbal du 13 novembre
...du 2 novembre 20 23 , dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...en date du 10 janvier 2024, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier APPUYÉ par madame la...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...les soit financée à même le Règlement numéro 859-2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13938 Adoption de la politique concernant diverses installations temporaires sur les terrains appartenant à la Ville ATTENDU : une deman...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...e, en date du 10 avril 2024, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier APPUYÉ par madame la...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...ure, en date du 15 mai 2024, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le c...