Recherches populaires
72 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...our rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...uel le 26 septembre 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du con...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...lablement donné à la séance de ce conseil tenue le 12 septembre 2016; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsie ur le conseiller Jean -Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUN...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...e 22 février 2021 ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le c onseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : CHAPITRE 1 - DISPOSITIO...
-
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...é préalablement donné à la séance de ce conseil tenue le 28 juin 2021; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL DÉ...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...habituel le 28 mars 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...bituel le 28 février 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la pré...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...ités et Villes, et que la greffière est donc dispensée d'en faire la lecture; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE le procès-verbal de la séa...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par madame la conseillère Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accep...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...septembre 2012 ; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Marie -Ève Dutil APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : CHAPITRE 1 – DISPOSIT...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...e sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la pr...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...mesdames les conseillère s Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin , Jean Perron, Jean -Pierre Fortier et Olivier Duval . Formant quorum du conseil sous la présidence d...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...e sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la pr...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...re du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-greffière IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit ac...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
Saint-Georges, le 5 décembre 2022 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseill...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...PUYÉ par monsieur le conseiller Jean Perron DISSIDENCE par madame la conseillère Esther Fortin et monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU à la majorité des membres présents QUE le Règlement numéro 872-2022 établissant la tarificat...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...our rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...our rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière....
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...ment et un avis de motion ont été déposés à la séance du 26 septembre 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par madame la conseillère Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 862-2022...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...ur rédigé par la greffière; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière....
-
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
Saint-Georges, le 24 janvier 2022 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillè...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...ur rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en...
-
• Pages
Notre histoire
...é Histoire de la mission de Saint-Jean-de-la-Lande / Donat Tanguay. 4 volumes. Histoire de Beauce-Etchemin-Amiante / Serge Courville, Pierre C. Poulin et Barry Rodrigue. 2003
![]()
-
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers, Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Jean -Pierre Fortier, Renaud Fortier et Olivier Duval. Forman...
