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131 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 8 mai
...476 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits alimentaires et non alimentaires pour le centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entrepris...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...Appui au Pavillon du cœur Beauce-Etchemin dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air ATTENDU : la demande d’appui du Pavillon du cœur Beauce-Etchemin qui déposera une demande dans...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...et installations aquatiques a été désigné comme personne charg ée d’administrer le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix -Dutil par la résolution numéro 23 -13568; ATTENDU : le départ de M. Steeve Simard; ATTENDU...
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Procès-verbal du 14 février
.... ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12736 Acceptation d’une entente de collaboration avec le ministre des Transports pour des travaux de réfection d’une conduite pluviale sur la route 173 et la 118 e Rue ATTENDU : que le mini...
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Procès-verbal du 23 janvier
...mément au plan déposé. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13258 Engagement de la Ville auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre du programme PSTA ATTENDU : que la corporation Transport A...
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Procès-verbal du 17 janvier
...re pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12696 Adoption du plan de transport et de développement des services de Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : que Transport Autonomie B...
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Procès-verbal du 24 avril
...de Ville de Saint- Georges. 8.24 Modification des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire...
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Procès-verbal du 28 novembre
...oumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée...
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Procès-verbal du 12 décembre
...Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 873-202...
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Procès-verbal du 12 décembre
...0 $ Soccer 105 060 $ Terrain de Balle 41 070 $ Ateliers sportifs et culturels 7 685 $ Espace Carpe Diem 376 209 $ Activités spéciales...
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Procès-verbal du 13 mars
....26 Acceptation d’une convention d’aide financière (2022-2023) dans le cadre du Programme de Développement du loisir et du sport. 7.27 Adjudication du contrat pour la réfection des trottoirs – 10e Avenue, secteur est. ADOPTÉE PROCÈS-...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...nie funèbre, une procession, un défilé ou autre manifestation aut orisée par la Municipalité. 30. PRATIQUE DE SPORT 100 $ Il est interdit de pratiq uer sur un terrain de jeux public ou sur un éq uip eme nt de l...
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Procès-verbal du 13 février
...é nord; - À l’intersection de la 107 e Rue et de la route 173, conditionnellement à l'autorisation du ministère des Transports; - Sur les accès est et ouest du barrage Sartigan. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13306 Demande de d...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...avec M. Samuel Poulin, député de Beauce-Sud pour un suivi du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) et sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...èglement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consult...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...a lieu de remplacer les 2 fontaines d’eau au terrain de soccer synthétique et celle dans le parc face au centre sportif Lacroix -Dutil; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture a fait une demande de pri...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’application du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) et s’engage à les respecter; ATTENDU : que seuls les travaux réalisés...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14181 Adjudication du contrat pour la cueillette et le transport des matières résiduelles du territoire de Saint-Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...son intérêt pour acquérir cette remorque au prix de 2 500 $; ATTENDU : que les frais pour la remise en état et le transport de la remorque seront entièrement pris en charge par la Municipalité de Saint-Côme-Linière; ATTENDU : que le...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...la fourniture et l’implantation d’une solution hébergée application multi-plateformes pour la gestion d’un service de transport à la demande (Taxibus) ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions s...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...e zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 917 -...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...A) et FAMILLE, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur le conseil d’administration de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur la Régie intermunicipale du comté de B...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...èglement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement n...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...age numéro 150 - 2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni or...
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Procès-verbal du 14 novembre
...sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTENDU : la demande d’aide financière déposée par le Club Rendez-vous St- Georges pour la saison...