Recherches populaires
145 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...iode de 12 mois débutant le 1er juillet 2024 pour un montant total de 37 276,73 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...argeur sur roues, marque HYUNDAI, modèle HL940AXT, année 2024, pour un montant total de 344 862,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE ce conseil refu...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...BRETON INC. le contrat pour le transport des enfants par autobus pour un montant total de 29 761,28 $ incluant toutes les taxes applicables pour une période de 12 mois débutant le 20 juin 2024, le tout conformément à la soumission déposée et...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...revêtement bitumineux ( grands travaux ) sur demande pour un montant de 808 668,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somm...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...le à même le budget de fonctionnement des services concernés pour un montant maximum de 126 700,00 $ incluant toutes les taxes applicables. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14009 Acceptation des critères d’évaluation pour la fournit...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 8 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS DE VENTE POUR DEFAUT DE PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES AVIS PUBLIC est, par l es présent es, donné par la soussigné e, Me Isabelle Beaulieu , en sa qualité de greffi ère de la Ville...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...une période de 12 mois débutant le 17 avril 2024 pour un montant total de 39 583,59 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...C. le contrat pour le marquage de chaussées pour la saison 2024 pour un montant total de 98 349,62 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit fi...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...endie 1 pour une période de 2 ans débutant le 1 er juillet 2023 pour un montant total de 70 134,75 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit pa...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...douze (12) mois débutant le 1 er décembre 2023 pour un montant total de 34 411,84 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la sou mission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tou...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...une période de 1 an débutant le 1 er juillet 2023 , au montant total de 99 947,19 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le to...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...pour les travaux de remblai de la plateforme du site des neiges usées pour un montant de 72 023,79 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit fi...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...e période de 12 mois débutant le 1 er octobre 2023 pour un montant de 39 174,28 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le t...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...e pour la période du 12 septembre 2023 au 31 août 2024, pour un montant de 73 239,08 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout s...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...exercices financiers des années 2023, 2024 et 2025 , au montant total de 248 725,42 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le t...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...ourniture d’un camion nettoyeur d’égout combin é pour un montant total de 859 907,03 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...2023 ou supérieur pour le Service des travaux publics pou r un montant total de 48 022,70 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la sou mission déposée et aux documents d’appel d’offres. QU...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...ourniture de serveurs informatiques et de points d’accès sans-fil pour un montant total de 82 034,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit fi...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...ortin ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise le versement d’une aide financière de 100 000 $ plus toutes les taxes applicables au Comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’organisation de ses activités pour l’année 2024. QUE la...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...de renseignements personnels sont les suivants et sont sujets à toute modification et/ou indexation en cours d’année (taxes non applicables à moins de mention contraire) : a) 18,25 $ pour un rapport d’événement ou d’accident;...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...4 étaient en cours et qu’aucun montant n’était inscrit au projet de règlement; ATTENDU : que les taux des différentes taxes et tarifs ont été confirmés lors de la séance extraordinaire du 11 décembre 2023 lors de la séance du budget;...
-
• Documents
Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour 2024 - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...camion autopompe-citerne de marque Pierce, modèle MaxiSaber pour un montant total de 1 367 956,45 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soi...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...s résiduelles (MGR) et des sols dans la 16 e Rue et la 22 e Rue pour un montant total de 42 771,25 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit fi...
-
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
...Je, soussigné, reconnais avoir pris connaissance des estimés préliminaires ainsi que des impacts sur le compte de taxes municipales du projet en titre tel que déposés par la Ville. Je suis également informé que les travaux à réaliser s...