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140 résultats trouvés pour taxes
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...ent être pavées. Elles doivent être fonctionnelles et sécuritaires. 2° Les aires de stationnement doivent être entourées de végétation et inclure des îlots plantés d'arbres ou d'arbustes. 3° Les espaces ayant des fonctions diffé...
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Procès-verbal du 24 avril
...xpliqué le projet de Règlement numéro 888-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne n...
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Procès-verbal du 23 octobre
...lture et des Communications pour l’Entente de développement culturel 2024 de la MRC; ATTENDU : que le projet Tourbillon fantasmagorique de Beauce Art est inscrit au plan d’action; ATTENDU : que 2024 sera la 10 e et...
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Procès-verbal du 12 juin
...unanimement QUE le Règlement numéro 888-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement n...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...uments déposés. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14099 Engagement de la Ville auprès de l’organisme La Maison du Tournant inc. dans le cadre du Programme d’habitation abordable Québec ATTENDU : la demande d’appui financier par La...
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Règlement de lotissement
...4.2.1.1. Voir article 4.2.1.1. Voir article 4.2.1.1. *Pour un terrain destiné à être occupé par une tour ou toute autre structure recevant une antenne, la largeur et la profondeur minimales sont de 20 mètres. [r. 736...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...Mme Cassy Quirion demande s’il y aura un dédommagement pour les sauveteurs qui n’ont pas pu travailler. Mme Julie Létourneau demande où la Ville en est dans les démarches pour le contrôle animalier et si le conseil a pensé à la stérilisati...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...rce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à cont...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...mmerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contrain...
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Carte des affectations secteur Est rural
...mmerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contrain...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...rce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à cont...
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Plan d'urbanisme
.................................................................................................................... 45 3.6. TOURISME ET PATRIMOINE .......................................................................................... 46 3.6.1...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...ce conseil accepte l es directive s de changement suivantes : TC -028 : Modification du conduit de ventilation et tourner les chauffe -eaux 4 994,68 $ TC -057 : Rehaussement des parapets au pourtour de s bassins Nos 4, 5, 6 e...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...hef de Division – Permis et inspection à agir à titre d’inspecteur en bâtiment au Service de l’urbanisme jusqu’au retour à temps complet de l’inspectrice e n bâtiment. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14065 Ajout d’un ar...
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Avis d'entrée en vigueur - 5 juillet
...palité a adopté le Règlement numéro 888-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le di...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...publique (FCFP), Section locale 5197, cols bleus (90% du taux d’occupation), et ce, à compter du 9 avril 2024 jusqu’au retour du c ongé de maternité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13997 Mise à jour du permis d’alcool aupr...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...e de la Culture et des Communications pour l’Entente de développement culturel 2024 de la MRC; ATTENDU : que le projet Tourbillon fantasmagorique de Beauce Art est inscrit au plan d’action; ATTENDU : que 2024 sera la 10 e et dernière...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...r le comité consultatif d’urbanisme, par madame la conseillère Manon Bougie sur une rencontre avec Destination Beauce et Tourisme Chaudière-Appalaches et sur le comité de la famille et des aînés, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier s...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...imation préparés par les Services techniques en date du 11 décembre 2023 pour finaliser les travaux d’enrochement au pourtour de l’île Pozer sur une longueur d’environ 407 mètres linéaires. QUE ce conseil autorise Mme Geneviève T.- Gignac,...
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Procès-verbal du 11 décembre
...r 4 129,96 $ TC008 : Ajout de raccordement d’un évent de plomberie 663,95 $ TC009 : Réparation de béton au pourtour des trappes de plancher 2 228,14 $ TC010 : Frais pour essai de sortie de la remorque des boues 175,00 $ QUE...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Procès-verbal du 13 novembre
...conséquence négative sur le développement des activités agricoles existantes étant donné que le site est entouré de nombreuses résidences et chalets; L’homogénéité de la communauté agrico le ne sera pas affect...
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Procès-verbal du 10 octobre
...re avec des représentants du Ministre des Transports et de la mobilité durable concernant la route de contournement et sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan (MRC)....
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Procès-verbal du 25 septembre
...ieur le maire Claude Morin sur une rencontre avec des représentants de Lac - Mégantic concernant la voie de contour nement, sur une rencontre pour les Jeux du Québec 2027, sur le conseil d’administration de la Table régional...
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Règlement de zonage
...RIEUR ............................................................................................ - 2 - 5.3.2. ANTENNE TOUR ET AUTRE STRUCTURE DESTINÉE À RECEVOIR UNE ANTENNE............................. - 2 - 5.3.3. IMPLANTATION….. .........