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75 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 13 février
...’immobilisations 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13289 Rejet des soumissions pour la mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes :...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ion mineure pour le 400, avenue de la Chaudière ATTENDU : que la Ville doit effectuer des travaux de mise à niveau à l’usine d’épuration située au 400, avenue de la Chaudière; ATTENDU : que l’un des bâtiments devra avoir une hauteur supé...
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Procès-verbal du 12 décembre
...tation d’honoraires supplémentaires en ingénierie et en architecture par la firme Services EXP pour la mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que dans le cadre de la préparation des plans et devis pour la mise à niveau de l’usine d...
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Procès-verbal du 2 octobre
.... Adoption d’ une résolution : 3.1 Adjudication du contrat pour la construction d’un sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan . 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil....
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Procès-verbal du 14 février
...subséquente, le Règlement numéro 837-2022 autorisant des travaux pour le remplacement du système de communication entre l’usine et les sites sur le réseau d’eau potable et le remplacement du réducteur de pression RP-3 au montant total de 437 0...
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Procès-verbal du 11 avril
...obilisations 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12854 Achat d’une licence « Historian » de Wonderware pour l’usine d’épuration ATTENDU : que la Ville utilise les logiciels de la firme Wonderware pour la gestion de l’usine d’ép...
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Procès-verbal du 25 avril
...DOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12889 Affectation d’un montant de 132 595 $ au fonds pour les immobilisations à l’usine de filtration ATTENDU : l’adoption du Règlement numéro 757-2019 concernant la création d’un fonds pour les immo...
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Procès-verbal du 13 juin
...ra soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 859-2022 autorisant des travaux pour la mise à niveau de l’usine d’épuration au montant total de 18 520 656,29 $ et un emprunt du même montant. La greffière mentionne son objet, sa p...
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Procès-verbal du 25 septembre
...23 -13656 Acceptation des plans et estimation pour les travaux de prolongement du service d’aqueduc municipal de l’usine située au 521, 6 e Avenue Nord par Pomerleau inc. ATTENDU : que Pomerleau inc. a mandaté la firme Stantec pour...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...E RÉSOLUTION N O 24-13867 Acceptation de directives de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution du projet de m...
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Procès-verbal du 13 novembre
...nécessité d’acquérir certaines parcelles de terrain dans le cadre de la construction du sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan; ATTENDU : la nécessité d’acquérir le lot numéro 6 592 680...
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Procès-verbal du 15 août
...arbres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1303 3 Mandat à M. Denis Sheink pour e ffectuer la programmation à l’usine de filtration ATTENDU : que nous devons effectuer des travaux correctifs de la programmation à l’usine...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...DU : la nécessité d’acquérir certaines parcelles de terrain dans le cadre de la construction du sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan; ATTENDU : les discussions intervenues avec les propriétaires pour l’acquis...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...RÉSOLUTION N O 24-13937 Acceptation d’une directive de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution du projet de m...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...RÉSOLUTION N O 24 -14045 Acceptation de directives de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution d...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...DOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14081 Affectation d’un montant de 256 655 $ au fonds pour les immobilisations à l’usine de filtration ATTENDU : que par son Règlement numéro 757-2019, la Ville a créé un fonds destiné au paiement d’i...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...E RÉSOLUTION N O 24-14096 Acceptation de directives de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution du projet de m...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...RÉSOLUTION N O 24 -14115 Acceptation d e directive s de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution d...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...E RÉSOLUTION N O 24-14136 Acceptation de directives de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution du projet de m...
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Plan d'urbanisme
...isanales et les services para-industriels de même que les industries sans incidence sur le milieu soient les ateliers ou usines ne causant aucun bruit, poussière, odeur, gaz, chaleur, éclat de lumière ou vibration. L'entreposage extérieur...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...PTÉE RÉSOLUTION N O 24-14154 Acceptation de directives de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution du projet de m...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...O 24-14180 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de polymère pour déshydratation des boues de l’usine d’épuration ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 fournisseurs, la Ville a reçu l...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...E RÉSOLUTION N O 24-14207 Acceptation de directives de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution du projet de m...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...nt numéro 766 -2019 autorisant des travaux au montant de 362 207 $ pour l’installation d’un convoyeur à l’usine d’épuration des eaux usées et des honoraires professionnels pour le projet d’agrandissement de l’usine d...
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Règlement de zonage
...6.4.2. CONSTRUCTIONS ET USAGES SECONDAIRES À UN USAGE INDUSTRIEL ....................................... - 36 - 6.4.2.1. Usine de béton bitumineux ......................................................................................................