61 résultats trouvés pour taxes

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5 incontournables pour joindre notre équipe

...ux qui permettent à notre grande équipe de se développer et de grandir dans notre milieu. Un programme d’assurances collectives; Un régime de retraite à prestations déterminées; Plusieurs jours de congés payés; L’accès à un gym;...

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Parc industriel du secteur Ouest

...tat du sol Argileux Topographie Plat Transport collectif Oui, Taxibus Superficie totale du parc...

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Règlement de lotissement

...ble .................................................................................2 4.2.1.3. Exception pour certaines zones .............................................................................................2 4.2.1.4. Terrain fai...

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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles

...-20 12 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS VISANT À PERMETTRE LES GÎTE S TOURISTIQUES DANS CE RTAINES ZONES RÉSIDE NTIELLES ATTENDU : qu e ce conseil a adopté le premier projet de règlement le 13 août 2...

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Règlement sur les permis et certificats

...ire. _____________________ [r. 646-2016,15-02-2017] 4° La plantation d’arbres, d’arbustes ou de haies dans les zones agricoles et agroforestières ; 5° Pour les travaux de déboisement suivants, dans les périmètres urbains et les...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix

...MENT 79-2003 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DANS CERTAINES ZONES COMMERCIALES DU BOULEVARD LACROIX ATTENDU : que la Municipalité désire adopter un règlement relatif au...

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Procès-verbal du 14 novembre

...amme vise à réduire la facture énergétique des logements privés, chauffant principalement à l’électricité, situés dans les zones de revitalisation du programme Rénovation Québec; ATTENDU : que dans le cadre de ce programme la Ville doit s’en...

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Collecte des déchets solides - 26 avril

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C AUX CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES PRENEZ NOTE que la collecte des déchets solides se fera chaque semaine à compter...

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Règlement de zonage

................................................................................................... - 1 - Délimitation des zones ................................................................................................................... - 2...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204

...UMÉRO 268 -2008 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES ZONES COMMERCIALES DE LA ROUTE 204 ATTENDU : que les zones commerciales à proximité de la route 204...

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Collecte des matières résiduelles - 25 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES PRENEZ NOTE que la collecte des matières résiduelles se fera toutes les 2 semaines à compter du 1er octobre 2024. À partir de cette date, la...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...imite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie Hydrographie (surfacique) Cours d'eau et lac Zones inondables Récurrence 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡ ¸ Site d'érosion Zone de pente...

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Plan d'urbanisme

...Ville de Saint-Georges peuvent se résumer comme suit : • Construction résidentielle dynamique ; • Étalement des zones commerciales, certaines d'entre elles étant en forte croissance alors que d'autres sont en régression ; • Un par...

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Collecte des déchets solides - 24 avril

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C AUX CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES PRENEZ NOTE que la collecte des déchets solides se fera chaque semaine à compter du...

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Cueillettes des feuilles mortes automne 2023 - 18 octobre

...I C CUEILLETTES DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2023 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant les semaines suivantes :  Semaine du 23 octobre 2023 ...

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Procès-verbal du 11 septembre

...amendant le Règlement numéro 268 -2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD -298 nouvellement créée et de modifier un cri...

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Collecte des matières résiduelles - 27 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES PRENEZ NOTE que la collecte des matières résiduelles se fera toutes les 2 semaines à compter du 2 octobre 2023. À partir de cette date, la co...

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Procès-verbal du 17 juillet

...o 891-2023 amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifier un critère relatif à l...

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Procès-verbal du 12 juin

...891-2023 – Amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifier un critère relatif à l...

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Collecte des matières résiduelles - 28 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES PRENEZ NOTE que la collecte des matières résiduelles se fera toutes les 2 semaines à compter du 3 octobre 2022. À partir de cette date, la...