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262 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 27 novembre
...que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 5.20 Nomination d’un coordonnateur – plateaux sportifs pour le Service des loisirs et de la culture. 5.21 Nomination d’un coordonnateur – Ski et jeunesse pour le Se...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...ur d’une succession. h) Service de photocopies (taxes incluses) : 01 à 100 : 0,25 $ la copie 101 et plus : 0,10 $ la copie Impression couleur : 0,75 $ la copie 2.3 Tout autre document non énuméré inclua...
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Procès-verbal du 11 décembre
..., notamment l’espace Carpe Diem et le complexe aquatique; ATTENDU : le nombre grandissant d’activités et d’évènements sportifs, de loisirs, culturels et communautaires; ATTENDU : que le Service, en matière de loisirs et culture, est en...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...age numéro 150 - 2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni or...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTENDU : la demande d’aide financière déposée par le Club Rendez-vous St- Georges pour la saison...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...OPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13878 Nomination d'un représentant de la Ville sur le comité des admissions du Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : qu'à titre d'organisme mandataire, la Ville doit nommer un représentant su...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...Appui au Pavillon du cœur Beauce-Etchemin dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air ATTENDU : la demande d’appui du Pavillon du cœur Beauce-Etchemin qui déposera une demande dans...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...pté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce-...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...et installations aquatiques a été désigné comme personne charg ée d’administrer le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix -Dutil par la résolution numéro 23 -13568; ATTENDU : le départ de M. Steeve Simard; ATTENDU...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...ement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 13 mai 2024 à compter de 19...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...èglement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consult...
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Gestion des stationnements publics
...880 (à l'ouest du viaduc) 11 123 e Rue entre la 1 re et 2 e avenue 4 123 e Rue @ 125 e Rue 92 1re Avenue #11121Centre sportif Lacroix Dutil 84 1re Avenue Stationnement Espace Redmond 210 1re Avenue de 112 e Rue @ 114 e Rue 25 1re Avenue...