337 résultats trouvés pour taxes

• Rubriques

Étape 1 : Quelles sont les zones propices à la plantation d'arbres sur votre terrain

Est-ce qu’il y a des services sous-terrain publics ou privés sous l’emplacement choisi? (Conduite d’aqueduc et d’égout (votre branchement), fil électrique, conduite de gaz, etc.) Planter à l’extérieur d’un rayon de 3 mètres de votre valve d’aque......

En savoir plus

• Rubriques

Politique de confidentialité

...on de la vie privée est essentielle.  Il est donc important que vous soyez informé que le site Web de la Ville de Saint-Georges n’est pas un outil de collecte d’informations personnelles. Dès que vous accédez à notre site, un fichier témoin...

En savoir plus

• Rubriques

Utilisation des renseignements

La Ville de Saint-Georges n’utilise et ne communique les renseignements que pour les fins auxquelles ils ont été recueillis, en conformité avec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics, sur la protection des renseignements personnels...

En savoir plus

• Rubriques

Exonération

...e. L’ensemble du contenu de ce site Web est fourni tel quel.  Sous réserve des lois applicables, la Ville de Saint-Georges ne peut en aucune façon être tenue responsable pour les erreurs, omissions, inexactitudes contenues dans ces pages. &...

En savoir plus

• Rubriques

Marques de tiers

La Ville de Saint-Georges peut utiliser sous licence certaines marques de commerce de tiers. Leur diffusion n’octroie en aucun cas un droit d’utilisation sans la permission écrite du propriétaire de la marque de commerce.

En savoir plus

• Rubriques

Compétence

La cour municipale de la Ville de Saint-Georges a compétence en matière pénale, soit: Infractions à certaines lois provinciales, entre autres, le Code de la sécurité routière et la Loi sur les véhicules hors route. Infractions aux règ...

En savoir plus

• Rubriques

Modes de paiement

Modes de paiement acceptés à l'hôtel de ville de Saint-Georges :  en argent; par chèque; par débit.  Prix d'une médaille Stérilisé (preuve obligatoire)...

En savoir plus

• Rubriques

Calendrier et fréquence

Le calendrier des collectes est distribué à tous les foyers une fois par année dans le bulletin municipal d’automne aux pages centrales. Aucun autre envoi postal n’est effectué par la suite. La collecte est divisée en 6 zones distinctes. Consu......

En savoir plus

• Rubriques

Taux de taxation en vigueur

Secteurs  VILLE SAINT-GEORGES PAROISSE EST AUBERT-GALLION SAINT-JEAN-DE-LA-LANDE 1.    Taxe foncière générale...

En savoir plus

• Rubriques

Modes de paiement

Le compte de taxes, de même que le droit de mutation immobilière et autres factures, peuvent être acquittés de plusieurs façons  : Via votre institution financière Vous aurez besoin du numéro de référence pour paiement de 11 chi......

En savoir plus

• Rubriques

Droit de mutation immobilière

...es. Compte de taxes Si vous avez acquis une nouvelle propriété, il est important de savoir que la Ville de Saint-Georges n’émet pas de nouveau compte de taxes lorsqu’il y a un changement de propriétaire puisque les taxes municipales sont...

En savoir plus

• Rubriques

Recyclage (bacs bleus)

Sur le territoire de la Ville de Saint-Georges, c’est la Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud (RICBS) qui a la responsabilité des collectes du recyclage. Pour toute information ou plainte concernant cette collecte vous devez communiquer...

En savoir plus

• Rubriques

Comment sont calculées les taxes foncières?

...par règlement de taxation annuel pour chaque tranche de 100 $ d'évaluation imposable. Depuis janvier 2013, la Ville de Saint-Georges utilise les taux variés. Cela signifie qu'il y a plusieurs taux de la taxe foncière générale en fonction des catégori...

En savoir plus

• Rubriques

À quoi servent les taxes foncières?

Les taxes foncières sont la principale source de revenus dont dispose la Ville de Saint-Georges pour financer ses dépenses de fonctionnement et son service de la dette. Elles servent notamment à procurer à l'ensemble des citoyens des services de :...

En savoir plus

• Rubriques

Bris causé par le déneigement

...riété, ce dernier fait partie de la liste des réparations à réaliser par l’entrepreneur en déneigement ou par Ville de Saint-Georges. Nous réaliserons les travaux de réparation d’ici le 1 er juin.

En savoir plus

• Rubriques

Dépôt de neige ou de glace

Ville de Saint-Georges rappelle aux citoyens qu’il est interdit de déposer de la neige ou de la glace dans un endroit public à moins d'avoir obtenu préalablement une autorisation écrite de la Municipalité. La neige ou la glace ne doit pas être...

En savoir plus

• Rubriques

Révision du rôle d’évaluation foncière

...s les trois ans et pour trois exercices financiers municipaux consécutifs, son rôle d'évaluation foncière. La Ville de Saint-Georges fait appel à la firme Évimbec ltée pour la tenue à jour et la confection de ses rôles d’évaluation foncière....

En savoir plus

• Rubriques

Étape 3 : Plan d'aide à la plantation

Puisque vous tenez au bon développement de votre arbre, une plantation adéquate est de mise. Nous vous fournissons donc un petit plan de référence. Les matériaux à se procurer : Choisir un arbre sain, exempt de blessure au tronc ou de......

En savoir plus

• Rubriques

Étape 2 : Le choix de l'essence

Pour vous aider dans votre choix, nous vous proposons une liste d’essences appropriées sur le territoire de Ville de Saint-Georges (zone de rusticité 4b). Cette liste est divisée en 3 catégories : Arbre à petit développement: Pour les espaces...

En savoir plus