362 résultats trouvés pour taxes

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Étape 1 : Quelles sont les zones propices à la plantation d'arbres sur votre terrain

...terrain? Portez attention à ne pas planter dans l’emprise de rue, car cette zone est sujette à des travaux de la part de la ville et pourrait compromettre la vie de votre arbre. L’emprise de rue est souvent délimitée par l’enlignement des bornes-fon...

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Étape 2 : Le choix de l'essence

Pour vous aider dans votre choix, nous vous proposons une liste d’essences appropriées sur le territoire de Ville de Saint-Georges (zone de rusticité 4b). Cette liste est divisée en 3 catégories : Arbre à petit développement: Pour les espaces...

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Confidentialité

...fidentiels et ne seront utilisés que pour les fins du service d’alerte automatisé lors de situations urgentes. Bien que Ville de Saint-Georges ne le recommande pas, il est possible en tout temps de se désabonner des alertes en désactivant votre...

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En ligne

...e territoire d’une municipalité desservie par la cour 7 champs pour les constats émis par une personne autorisée par la Ville de Saint-Georges en matière de règlementation municipale

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Procès-verbal du 22 avril 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 22 avril 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs l...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 8 avril 202 4 à laquelle sont présents mesdames les conseillère s Manon Bougie et E...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

RÈGLEMENT N o 9 20 -202 4 Relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Ville de Saint -Georges PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 920 -202 4 RELATIF AUX REJETS DA NS LES RÉSEAUX D ’ÉGOUTS DE LA...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...ion de l'équipe proposée : 30 points 4. Assurance qualité : 5 points 5. Biens livrables et facturation : 5 points 6. Adresse de service : 5 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13962 Mandat à Maheux-Mercier pour l’entretien d...

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Procès-verbal du 28 octobre 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 octobre 2024 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom...

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Avis concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux - 20 mars

...règlement est disponible, à des fins de consultation, au bureau de la soussignée aux heures régulières de bureau, à l'adresse indiquée ci-dessous. AVIS est également donné que tout électeur, conformément à l'article 17 de la Loi sur les é...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...’évaluer la possibilité de financer un e partie des frais du programme d’été de la Maison des jeunes qui s’adresse au 11 à 17 ans étant donné que le programme Évasion Jeunesse ne sera pas offert par la Ville cet été. M. C...

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Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février

...vent demander que le Règlement numéro 906 -202 4 fasse l'objet d'un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. ( Les personnes habiles à...

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Règlement de zonage

...zones, deux ventes de débarras par année civile sont autorisées par immeuble, et ce, même si l’immeuble possède plus d’une adresse civique. 5.1° Vente collective annuelle Au cours de la dernière fin de semaine complète de mai, la tenue d...

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Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre

...ent demander que le Règlement numéro 869 -2022 fasse l'objet d'un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. ( Les personnes habiles à...

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Procès-verbal du 14 mars

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 14 mars 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs le...

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Registre des personnes habiles à voter - 15 février

...vent demander que le Règlement numéro 875 -202 3 fasse l'objet d'un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. ( Les personnes habiles à...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...axes municipales par les professionnels et pourquoi il n’y a pas de mention pour les terrains bénéficiaires. M. Roy s’adresse également à la Ville puisqu’il aimerait céder une parcelle de terrain pour un sentier piétonnier près de la 38 e...

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Procès-verbal du 13 juin

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 13 juin 2022 à laquelle sont présents messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean P...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) APPLICABLES AU CENTRE-VILLE ATTENDU : l’importance que le conseil municipal souhaite accorder à la revitalisation de son ce...