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337 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 12 décembre
...ervice des loisirs et de la culture. 5.26 Renouvellement de l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13209 Séance ordi...
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Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C REDRESSEMENT DES LIMITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE SAINT- GEORGES ET DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MARTIN Conformément à l’article 190 de la Loi sur l’...
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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 4 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...optée à la séance du 23 octobre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13964 Versement d'une aide financière au Carrefour Jeunesse Emploi ATTENDU : que le Carrefour Jeunesse Emploi demande une aide financière pour la mise en pla...
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Plan d'urbanisme
...limentation : 450 m 2) et générer peu d'impacts sur le milieu. Ces aires d'affectation sont généralement localisées au carrefour de deux collectrices ou d'artères principales. Trois autres aires de commerces et services d'utilité quotid...
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Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 8 33 -2022 Concernant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint -Georges PR OV INCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 833 -2022 CONCERNANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉO...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...ur u n viaduc; (12) Su r un chemin à accès limité, sur une voie d'entrée ou de sortie d'un tel chemin ou sur un carrefour giratoire; (13) Devant une rampe de trottoir aménagée spécialement pour les personnes handicapé...
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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 91 -2003 Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 21 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLE...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.21 Vente de c asiers à l’organisme Carrefour Jeunesse -Emploi de Beauce -Sud . 8.4 Rapport d’embauche de 6 animateurs chefs pour l e Service des loisirs...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14017 Renouvellement de l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2024 ATTENDU : que ce conseil désire renouveler son adhésion à l’Union des m...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 9 20 -202 4 Relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Ville de Saint -Georges PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 920 -202 4 RELATIF AUX REJETS DA NS LES RÉSEAUX D ’ÉGOUTS DE LA...
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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 13 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu...