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Procès-verbal du 11 mars 2024
...digé par l’assistante-greffière en ajoutant l’item suivant : 5.23 Embauche de personnel à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13922 Séance ordinaire du 26 février 2024 A...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...989 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre -ville pour le 12120, 1 re Avenue ATTENDU : la demande de la nouvelle locataire du restaurant situé...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.24 Démission d’une employée à l’entretien ménager pour le centre de ski. 7.25 Démission d’une commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.26 Fin d...
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Règlement de zonage
...tidienne (C-2) .......................................................... - 4 - 2.2.2.3. Classe Commerce et Service 3 : centre-ville (C-3) ........................................................................ - 4 - 2.2.2.4. Classe Commer...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...-13869 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12350-12380, 1 re Avenue ATTENDU : la demande des propriétaires de Chaussures Cameron qui désirent...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...e blessure physique pouvant entraîner la mort ou résultant en des consé quences physiques importantes. « Centre de services animaliers , fourrière ou refuge » : Lieu autorisé à prendre en charge les animaux abandon...
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Avis de promulgation - 13 novembre
...vembre 2024, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 930-2024 établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée....
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...ub Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTEN...
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Règlement de lotissement
...un cercle de virage d’un diamètre minimal de trente-deux mètres (32 m). Un îlot peut toutefois être prévu en son centre, en autant que la largeur libre de l’emprise ne soit pas réduite à moins de dix mètres (10 m). Dans les zones...
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Règlement de construction
...ation de biens ; 2° Services correctionnels ou de détention ; 3° Musée ; 4° Bijouterie ; 5° Centre d’hébergement pour personnes victimes de violence ; 6° Usage nécessitant l’entreposage licite de matières da...
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Règlement sur les permis et certificats
...vitrine, sauf dans une zone CC soumise au Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale au centre-ville ; c) Enseigne temporaire, à moins d’indication contraire au chapitre sur les enseignes du règlement de zo...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce- Etchemin dans le cadre de travaux qui seront réalisés à l’école les Petits- Casto...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...nt le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...AMENDANT LE RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) APPLICABLES AU CENTRE-VILLE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal,...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...ement de zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...projet de règlement a pour effet de remplacer l’aire d’affectation industrielle à contraintes élevées prévue au centre du parc industriel ouest, le long de la 37e Rue par une aire d’affectation industrielle à contraintes modérées....
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Procès-verbal du 19 août 2024
...a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LE CENTRE DU CAMION BEAUCE INC. 373 093,88 $ CAMIONS GLOBOCAM QUÉBEC ET LÉVIS INC. 387 465,75 $ ATTENDU : que suite à...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...e moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerc...
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 9 30 -202 4 Établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 930 -202 4 ÉTABLISSANT LA TARIFI CATION AU CENTRE DE SKI SAINT - GEO...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...ielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de...
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Carte des affectations secteur Est rural
...ielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...e moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerc...
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Plan d'urbanisme
...• Favoriser la rénovation des bâtiments dans les quartiers anciens particulièrement dans le secteur Ouest et dans le centre-ville en recherchant des partenaires financiers pour subventionner la restauration et en encourageant l'entretien co...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...ant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adj...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...ISSIONNAIRE MONTANT SERVICE D’ÉQUIPEMENT G.D. INC. 383 000,14 $ PHIL LAROCHELLE ÉQUIPEMENT INC. 384 365,74 $ LE CENTRE DU CAMION (BEAUCE) INC. 392 754,60 $ LES ÉQUIPEMENTS TWIN LAVAL INC. 417 261,52 $ ATTENDU : que suite à l’étud...