Recherches populaires
420 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin de nommer un comité de sélection pour le remplacement de Mme Valérie Lapierre, coordonnatrice – Camp de jour et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
RÈGLEMENT N o 687 -2017 Décrétant le Programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre -ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 4 avril 2018 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES...
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...ions du sol et la répartition des densités d'occupation ainsi que les autres instruments d'aménagement qui seront mis en place suite à son entrée en vigueur particulièrement dans le domaine réglementaire. PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...CHAPITRE 8 DISPOSITIONS FINALES .......................................................................... 1 8.1. REMPLACEMENT DE RÈGLEMENT .................................................................................... 1 8.2. ENTRÉE...
-
• Documents
Règlement de construction
...TRE 5 DISPOSITIONS FINALES ................................ ................................ ........... 1 5.1. REMPLACEMENT DE RÈGLEMENTS ................................ ................................ ............ 1 Règlement de co...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...uels d’intérêt, des corridors touristiques, des zones patrimoniales et des monuments repères : é glise l’Assomption, Place de l’église, Centre culturel Marie -Fitzbach, cégep, hôpital, centre -ville, berges de la rivière Chaudièr...
-
• Documents
Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...«ENDROIT PUBLIC » Un endroit public ou privé accessible et fréquenté par le public comprenant les places publiques; «RUE » Signifie l'espace de terrain relevant de la Municipalité ou du gouvernem...
-
• Documents
Règlement de zonage
...7 ET 8) .................................................. - 14 - 12.1.9 . DÉTERMINATION DU CARACTÈRE INONDABLE D’UN EMPLACEMENT ........................................... - 14 - 12.1.10 . FIGURES DU CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE ..............
-
• Documents
Gestion des stationnements publics
...t dans le centre-ville. 6.3 Améliorer l’affichage et la signalisation des stationnements. 6.4 Favoriser les déplacements piétonniers entre les stationnements et les destinations probables. 7 . MOYENS D’ACTIONS 7.1 Favori...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
...ées prévue au centre du parc industriel ouest le long de la 37 e Rue entre la 16 e Avenue et la 30 e Avenue, afin de la remplacer par une zone industrielle à contraintes modérées comme le reste du parc industriel. DESCRIPTION DES ZONES V...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...tion de trois fontaines d’eau pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu’il y a lieu de remplacer les 2 fontaines d’eau au terrain de soccer synthétique et celle dans le parc face au centre sportif Lacroix...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...local informatique no 203 : 396,66 $ EL-03R2: Ajout de pompes de puisard, éclairage du nouveau local de puisard, remplacement de cloches existantes par des klaxons-alarme incendie : 4502,85 $ EL-04 : Fournir et installer une nouvelle mi...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...née); - nombre de vélos en libre-service et de stations d’ancrage implantés, par type (assisté ou non); - nombre de places de stationnement pour vélos ajoutées; - nombre de structures (pont, passerelle, passage sous-terrain) aménagées....
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...outant les items suivants : 6.20 Démission d’un préventionniste au Service de la sécurité incendie. 6.21 Fin de remplacement graphiste et adjointe aux communications à la Direction générale. 6.22 Embauche de commis à l’accueil pour l...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...vue au centre du parc industriel ouest le long de la 37e Rue entre la 16e Avenue et la 30e Avenue, afin de la remplacer par une zone industrielle à contraintes modérées comme le reste du parc industriel. Il a aussi pour ef...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...r ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 849-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de remplacer la zone commerciale CD-319 située le long de la route 204 par une zone résidentielle de forte densité, soit et est a...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...EL-01 : Ajout de deux plinthes électriques – local 101 Surplus : 937,19 $ EL-02 : Mise à jour de l’emplacement des équipements de ventilation salle mécanique Surplus : 900,59 $ PB-01 : Remplacement de la...
-
• Documents
Stationnement au centre-ville
...Titre: Dossier: Dessin: FRÉDÉRIC VEILLEUX AUCUNE 27/03/2020 STATIONNEMENTS PUBLICS 317-01 STAT. Centre-ville.dwg 1-1
-
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...oit, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; ATTENDU : que la Loi modifiant la Loi sur les électio...
-
• Documents
Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...15,00 $ Location harnais 7,00 $ 3. Le présent règlement remplace le Règlement numéro 900 -2023 adopté le 23 octobre 2023 . 4. Le présent règlement entr e en vig...
-
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...dure de la rue, demeurent la propriété de l'occupant. Il est de la responsabilité de l'occupant de les placer pour la cueillette à chaque fréquence d'enlèvement. 15. PROPRIETE DE LA VILLE Les déchets soli...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...a Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1). Que ce projet de règlement a pour effet de remplacer l’aire d’affectation industrielle à contraintes élevées prévue au centre du parc industriel ouest, le long de la...
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...gés en vertu du Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement sur les chiens , soit notamment : a) Ses noms et coordonnées; b) La race ou l...
-
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...c; «ENTRÉE CHARRETIÈRE » Toute entrée aménagée de façon perm anente en b ordure d’une rue ou d’une place publique pour faciliter l’accès d’un véhicule à un immeuble; « MATIÈRE DANGEREUSE » Une matière qu...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : que la Ville est admissible au programme Écocamionnage mis en place par le ministère des Transports; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur...