Recherches populaires
426 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...n 18 600$ Pavillon Comrie 9 200$ Maison des Jeunes 6 000$ Parc Pomerleau 62 790 $ Parc des Sept Chutes 391 731$ Autres Parcs 1 261 668$...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...dessableur 1 952,72 $ TC006 : Remplacer panneaux simplex par un panneau duplex 4 304,45 $ TC007 : Relocalisation du parcours dans le mur 4 129,96 $ TC008 : Ajout de raccordement d’un évent de plomberie 663,95 $ TC009 : Réparati...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...arification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI CATION D 'UN BIEN , UN SERVICE , UNE ACTIVITÉ...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...se à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13763 Acceptation d'une entente numéro 2 à int...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 avril
...rial et les terrains résidentiels de la 57 e Rue Nord dans la même zone publique et institutionnelle que le parc Veilleux. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone PB -926 est située au Sud...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...enter au ministère de l'Environnement et de la Lutte con tre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP) . QUE ce conseil confirme que la Ville s’engage à devenir propriétaire des conduites...
-
• Actualités
Ouverture du nouveau tronçon de la piste cyclable
Nouveau tronçon - piste cyclable Longueur : 1 970 mètres, soit près de 2 km Coût du projet : 1 786 550 $ (dont 1M$ provenant du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains TAPU)......
![]()
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...quisition du lot numéro 6 592 680 appartenant à 7091001 CANADA INC. ATTENDU : la nécessité d’acquérir certaines parcelles de terrain dans le cadre de la construction du sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.22 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à Les Ateliers S.M.Q. Industriels inc. 8.9 Rapport d’embauche de 3 formateurs pour le centre de ski...
-
• Documents
Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 13 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...nt le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127 e Rue près du parc Rodrigue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de l...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...RÉSOLUTION N O 22-12818 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers parcs pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 8...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
.... 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patinoire du parc Pomerleau. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 22 -13017 Séance ordinaire du 11...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...se à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13593 Acceptation d'une entente numéro 2 à interv...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13008 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à Gestion A.D. Roy inc. ATTENDU : la demande de Gestion A.D. Roy inc. d’acquérir un terrain situ...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...limite nord-est du terrain au lieu de 6 m. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13552 Vente d’un terrain dans le parc technologique à Garaga inc. ATTENDU : la demande de Garaga inc. d’acquérir un terrain situé sur la 25 e Avenue d...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13514 Acceptation d’une entente relative à l’exploitation d’un casse-croûte au parc des Sept-Chutes pour une période de 2 ans ATTENDU : que l’entente relative à l’exploitation d’un casse-croûte au p...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...l’entente a pris fin. M. Frédéric Desjardins, résident de la 7 e Avenue, mentionne que le panier de basketball au parc du Cap est penché et doit être redressé depuis plusieurs années. M. Desjardins demande également si le terrain au coin...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...U unanimement QUE ce conseil rejette la soumission déposée pour la fourniture d’une conduite pluviale parce qu’elle dépasse les budgets prévus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -12988 Acceptation des états...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...QUE la présente résolution entrera en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12970 Projet de parc éolien de Saint-Théophile ATTENDU : que la compagnie EDF Renouvelables envisage de déposer un projet de parc éol...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...invité les personnes présentes à s'exprimer. Madame Édith Bernard demande à quel endroit le trafic va circuler et si un parc pour enfants est prévu dans les environs. RÈGLEMENT NUMÉRO 850-2022 Au cours de cette assemblée, le présiden...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...sistante-greffière en ajoutant les items suivants : 7.30 Acceptation d’une directive de changement DC-1, 25e Avenue – Parc technologique 7.31 Modification de l’aménagement de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de 5 préposé...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...908-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127 e Rue près du parc Rodrigue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer....
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...08-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127 e Rue près du parc Rodrigue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 908-2024 soit annexé...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...article 22) auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour la construction d’un sentier polyvalent ATTENDU : que le prolongement du sentier polyvalent au sud de l...
