Recherches populaires
439 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...ts madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse su...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...s madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...eillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...eillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...eillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...ts madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin....
-
• Documents
Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...septembre 2021 ; IL EST PROPOS É par mad ame la conseillère Esther Fo rtin APPUY É par monsieur le conseiller Jean Perron ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL D ÉCRÈTE CE QUI SUIT: 1. OBJET Le pr...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...eillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin....
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire C...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...septembre 2016; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsie ur le conseiller Jean -Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : CHAPITRE 1 – DISPOS...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...esdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Renaud Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude M...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier Règlement n° 708 -2018 PIIA – Pour les stationnements étagés Page 8...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...nseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Olivier Duval, Jean Perron et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Mano...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier Annexe 1 – Territoire Règlement 687 -2017...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...0,17 -11 -2020] ADOPTÉ FRANÇOIS FECTEAU JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier Mod...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLL OUGH Maire Greffier Règlement n° 695 -2017 PIIA – Place de l’égl ise Page 12...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...ment est entré en vigueur conformément à la loi. DONNÉ À VILLE DE SAINT -GEORGES, CE 29 E JOUR D'AOÛT 2003. JEAN M CCOLLOUGH Greffier
-
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...-91 de l’ancienne Ville de Saint -Georges ; • Le règlement numéro 170 -90 de l’ancienne municipalité de Saint -Jean -de -la- Lande ; • Le règlement numéro 265 -90 de l’ancienne municipalité de la Paroisse de Saint - Geo...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...E EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier Règlement n° 737 - 20 19 PIIA – Pour les projets d’ensemble Page 10...
-
• Documents
Peintures murales
...0,17 -11 -2020] ADOPTÉ FRANÇOIS FECTEAU JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier Mod...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...ements de zonage, de lotissement et de construction »; • Le Règlement numéro 171-90 de l’ancienne municipalité de Saint-Jean-de- la-Lande intitulé« Règlement sur les permis et certificats »; • Le Règlement numéro 266-90 de l’ancienne munic...
-
• Documents
Règlement de construction
...e la Paroisse de Saint -Georges Est ; • Le règlement numéro 169 -90 de l’ancienne municipalité de Saint -Jean -de - la-Lande. 5.2. ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...ement entrera en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint -Georges, ce 25 e jour d'août 2010. JEAN M CCOLLOUGH Greffier
-
• Documents
Règlement de lotissement
...ipalité de la Paroisse de Saint- Georges Est ; Le règlement numéro 168-90 de l’ancienne municipalité de Saint-Jean-de-la- Lande. 7.2. ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi....