Recherches populaires
420 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 14 février
...RÉSOLU unanimement QUE le projet du Règlement numéro 839-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de remplacer une affectation industrielle par une affectation commerciale dans la 91 e Rue et afin d’ajouter des usages pouvant...
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Procès-verbal du 24 mai
...architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11270, 1 re Avenue 5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre culturel Marie-Fitzbach ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12933...
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Procès-verbal du 27 novembre
...un régisseur – Aréna et installations aquatiques au Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin de remplacer M. Steeve Simard à titre de régisseur – Aréna et installations aquatiques au Service des loisirs et de la culture su...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...$ incluant toutes les taxes si applicables soit financée à même le budget de fonctionnement. QUE cette résolution remplace la résolution numéro 23-13714 adoptée à la séance du 23 octobre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13964...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...ller Jean-Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE le conseil municipal appuie le Pavillon du cœur pour le projet Une place égale pour tous afin que ce dernier puisse bénéficier de l’aide financière du ministère de l’Éducation dans le cadr...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...e Esther Fortin ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte les directives de changement suivantes : TC016 : Remplacement des vannes papillons par des vannes à boisseau 12 402,35 $ TC017 : Cales d’appui galvanisées pour ajustement...
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Procès-verbal du 8 mai
...d’habitation du Sud de la Chaudière concernant le refinancement de l'hypothèque et/ou le financement à long terme de Remplacement, Amélioration et Modernisation (RAM-C) ; ATTENDU : que le conseil d’administration de l’Office d’habitation...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...turale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12440, 1 re Avenue ATTENDU : la demande du propriétaire qui désire remplacer les trois enseignes du bâtiment situé au 12440, 1 re Avenue; ATTENDU : que cette propriété est située dans l’...
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Procès-verbal du 11 décembre
...rchitecturaux 17 380,00 $ TC005 : Ajout d’acier et modification béton dessableur 1 952,72 $ TC006 : Remplacer panneaux simplex par un panneau duplex 4 304,45 $ TC007 : Relocalisation du parcours dans le mur 4 129,96 $...
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Procès-verbal du 23 mai
...ise également qu’il n’y aura pas de frais supplémentaires pour les citoyens puisque les pompiers se rendaient toujours sur place lors d’un incident nécessitant une désincarcération afin de gérer le périmètre de sécurité et en prévention de tout...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...ctivité de la municipalité. Le terme "résident" prévu au présent règlement comprend tous les résidents de la nouvelle Ville de Saint - Georges telle que créée pa r le décret 1046 -2001 du gouvernement du Québec. 2. SERVICE DU SEC...
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Procès-verbal du 12 juin
...e surplus accumulé – Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13540 Adjudication du contrat pour le remplacement de la conduite de refoulement d’égout sanitaire et réfection de la voirie de la 151 e Rue ATTENDU : qu'à l...
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Procès-verbal du 24 avril
...ervice de sécurité incendie de Ville de Saint- Georges. 8.24 Modification des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-134...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...es. • Le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale dans le secteur de la place de l’Église afin de modifier les dispositions relatives à la démolition ; • Le Règlement relatif aux...
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Procès-verbal du 17 juillet
...u centre-ville pour le 12340, 1 re Avenue ATTENDU : la demande de la propriétaire qui désire rénover la façade et remplacer les enseignes du bâtiment situé au 12340, 1 re Avenue; ATTENDU : que cette propriété est située dans l’aire d’a...
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Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
...ml) 5,75 $ Bière (473 ml) 6,75 $ Bière de microbrasserie (473 ml) 7,75 $ 2. Le présent règlement remplace le Règlement numéro 873 -20 22 adopté le 12 décembre 2022 . 3. Le présent règlement entrera en vigueur co...
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Procès-verbal du 21 août
...le surplus accumulé Nouvelle Ville . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13610 Adjudication du contrat pour le remplacement d e l’éclairage du côté de la glace Manac au centre sportif Lacroix -Dutil ATTENDU : qu'à la suite d'une...
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Procès-verbal du 23 octobre
...en 2027, notamment un terrain adapté aux enfants en bas âge. M. Claude Poulin, directeur général, mentionne qu’un emplacement doit d’abord être trouvé dans le périmètre urbain. Monsieur le conseiller Serge Thomassin fait un...
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Procès-verbal du 13 novembre
...ndat à 9366 -6501 Québec inc. (VARS) pour des services professionnels d’accompagnement dans la construction et la mise en place du programme de gouvernance pour se conformer à la Loi 25 ATTENDU : que dans le cadre de la réforme...
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Procès-verbal du 10 octobre
...Ville de Mont -Saint -Hilaire ATTENDU : que le Service des travaux publics a procédé cette année au remplacement de l’automobile Kia Rondo LX, de l’année 2011, #31 et qu’elle n’est plus utilisée; ATTENDU : q...
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Procès-verbal du 25 septembre
...Service des loisirs et de la culture . 5.22 Adjudication du contrat pour l’excavation et la mise en place de terre végétale et la pose de gazon en plaque à l’espace Carpe Diem. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...nement pour chacune des années. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13983 Octroi d’un contrat pour le remplacement des contrôleurs d’accès à l’hôtel de ville ATTENDU : que le système d’accès des portes de l’hôtel...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...lture. 7.23 Démission d’un journalier pour le Service des travaux publics. 7.24 Adjudication du contrat pour le remplacement de la surface synthétique du terrain de soccer # 2. 7.25 Regroupement de l’Office d’habitation des Appalache...
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Procès-verbal du 9 mai
...nimement QUE le second projet du Règlement numéro 849-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de remplacer la zone commerciale CD-319 située le long de la route 204 par une zone résidentielle de forte densité, soit et est...
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Procès-verbal du 12 décembre
...des sommes supplémentaires pour la crise du logement, pour la Brigade Covid et pour des travaux additionnels soit le remplacement de serrures et de poignées de l’ensemble immobilier 2858; ATTENDU : que ces budgets révisés doivent être app...