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426 résultats trouvés pour taxes
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...té des bâtiments résidentiels avoisinants. 8° Pour l es aires de stationnement de grandes superficies, sécuriser les parcours automobiles par des aménagements paysagers (ilots aux extrémités de chaque rangée de cases, le long de l’allée...
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Plan d'urbanisme
...es zones commerciales, certaines d'entre elles étant en forte croissance alors que d'autres sont en régression ; • Un parc industriel en expansion grâce, entre autres, à la création d'un parc technologique offrant encore quelques espaces ;...
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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 4 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...obj et ou v égétation ne masquent en tout ou en partie un signal de circulation. 15. CIRCULATION DANS LES PARCS PUBLICS OU SENTIERS DE PIÉTONS 40 $ Il est interdit de conduire ou de stationner un véhicule routier...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...les chaussées, trottoirs, terre -plei ns, escaliers, voies cyclable s, accotemen ts, fossés, r igol es , ponts , parcs et les emprise s de la voie publiq ue . « Emprise d e la voie publique » : le terrain qui appartient à la Vill...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...numéro 3 367 802 appartenant à Mme Cindy Létourneau ATTENDU : que la Ville a besoin d’acquérir certaines parcelles de terrain dans le cadre d es futurs prolongement s de la 22 e Avenue et de la 25 e Avenue; ATTENDU...
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Règlement de zonage
......................................................................................... - 13 - 2.2.4.1. Classe Public 1 : parc et espace vert (P-1) ................................................................................. - 13 - 2.2.4....
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Règlement de lotissement
...UR FINS DE VOIE DE CIRCULATION ...............................................2 2.3.4. CESSION DE TERRAIN POUR FINS DE PARC OU TERRAIN DE JEUX OU SENTIER MULTIFONCTIONNEL ..........................................................................
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Règlement sur les permis et certificats
...mis ou certificat n’est émis à moins que : 1° Le tarif exigible n’ait été payé ; 2° Les terrains requis pour fins de parcs, terrain de jeux ou espace naturel n’aient été cédés à la ville, ou que la somme équivalente telle que définie aux...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
......................... ................................ ...................... 4 2.2.4. CESSION DE TERRAIN POUR FINS DE PARC, DE TERRAIN DE JEUX OU D’ESPACE NATUREL .................. 4 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS FINALES .....................
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...ux, corniches, marquises, balcons, galeries, balustrades, perrons, v olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – D...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...ervices scolaire de la Beauce-Etchemins et versement d’une aide financière pour l’aménagement d’une piste d’hébertisme au parc Caron ATTENDU : que l’École primaire les Sittelles souhaite aménager une piste d’hébertisme au parc Caron et a f...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...ue le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatique s, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) et le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ont procédé à la moderni...
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Procès-verbal du 26 septembre
...our le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie P...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...lleux auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) afin d’échanger des parcelles de terrain avec la Ferme Gérard Veilleux et fils inc., pour refaire l’installation septique de sa rési...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...nes Page 4 2. de la localisation : a) visibili té des voies de circulation, pistes cyclables, parcs publics, sentiers piétonniers, sentiers de VTT ; b) distance de tout câble électrique ou téléphonique; c)...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...ximum. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14023 Nomination d’un comité de sélection pour le poste de régisseur - Parcs pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin de nommer un comité de sélection pour pourvo...
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Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C REDRESSEMENT DES LIMITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE SAINT- GEORGES ET DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MARTIN Conformément à l’article 190 de la Loi sur l’...
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Procès-verbal du 12 décembre
...18 247 $ Pavillon Comrie 9 128 $ Maison des Jeunes 6 000 $ Parc Pomerleau 60 998 $ Parc des Sept Chutes 382 184 $ Autres Parcs 1 308...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...endant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127e Rue près du parc Rodrigue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...résenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et d es Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13988 Acceptation d'une entente numér...
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Refoulement d'égouts
Avant de contacter la Ville, faites appel à un plombier qui sera en mesure d’identifier si le problème est d’ordre domestique ou municipal. Lorsqu’il y a une obstruction au niveau du branchement, le plombier doit procéder au déblocage jusqu’à l......
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Routes du ministère des Transports
Voici les tronçons routiers sous la responsabilité du ministère des Transports Route 173 et boulevard Lacroix : de Notre-Dame-des-Pins à Saint-Côme-Linière Route 271 : de l’intersection du boulevard Lacroix à la limite de Saint-Benoit-L......
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...o 908-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127e Rue près du parc Rodrigue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 908-2024 soit annexé à la présente ré...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...RÉSOLUTION N O 24-13930 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers parcs pour le Service des loisirs et de la culture pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission...