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442 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 24 octobre
...à titre de directeur associé du Service des travaux publics. 7.6 Rapport d’embauche d’un patrouilleur de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13119 Séance ordinaire du 11 octobre 2022...
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Procès-verbal du 25 avril
...O 22-12881 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits alimentaires et non alimentaires pour le centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 en...
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Procès-verbal du 14 novembre
...ub Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTEN...
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Procès-verbal du 28 novembre
...sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 avril
...2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville, tiendra une assemblée publique de consultation le 24 avril 2023 à compter de 19 h 30 dans la salle du cons...
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Procès-verbal du 12 décembre
...Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro...
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Procès-verbal du 12 décembre
...Entretien : Garage Municipal 273 423 $ Motel Industriel 44 587 $ Centre d'entranement des pompiers 2 000 $ Entretien des vhicules 1 190 638 $ TOTAL:...
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Procès-verbal du 27 mars
...-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation publique suivant les...
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Avis de promulgation - 21 décembre
...onseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bure...
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Procès-verbal du 13 mars
...ojet). 7.25 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11287-11289, 1 re Avenue. 7.26 Acceptation d’une convention d’aide financière (2022-2023) dans...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...à titre de trésorier et directeur du Service des finances. 7.19 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 7.20 Embauche de commis au restaurant pour le centre de ski. 7.21 Embauche d’un préposé à la fabrica...
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Procès-verbal du 27 février
...’honoraires supplémentaires de la firme WSP Canada inc. pour les travaux de remplac ement de la chaudière au gaz au centre culturel Marie -Fitzbach ATTENDU : la demande d’honoraires supplémentaires déposé e par la firme WSP...
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Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C REDRESSEMENT DES LIMITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE SAINT- GEORGES ET DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MARTIN Conformément à l’article 190 de la Loi sur l’...
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Avis d'entrée en vigueur - 5 juillet
...2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce-...
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Procès-verbal du 26 juin
...réna et installatio ns aquatiques a été désigné comme personne charg ée d’administrer le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix -Dutil par la résolution numéro 22 -12972; ATTENDU : le départ de M. Michel Mercier; A...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) APPLICABLES AU CENTRE-VILLE ATTENDU : l’importance que le conseil municipal souhaite accorder à la revitalisation de...
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Procès-verbal du 23 octobre
...ller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 900 -202 3 établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 900 -202 3...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...iquée ci -après : « Bâtiment et site d’intérêt patrimonial » : L’église Saint -Georges, le Centre culturel Marie -Fitzbach, le Presbytère de Saint - Georges, la salle paroissiale, le cimetière , la rési...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...orridors touristiques, des zones patrimoniales et des monuments repères : é glise l’Assomption, Place de l’église, Centre culturel Marie -Fitzbach, cégep, hôpital, centre -ville, berges de la rivière Chaudière; 2. à l’in...
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Peintures murales
...-VILLE ATTENDU : l’importance que le conseil municipal souhaite accorder à la revitalisation de son centre -ville ; ATTENDU : que le conseil municipal désire favoriser la création d’une ambiance particulière au cen...
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Procès-verbal du 11 décembre
...élie Ferland à titre de directrice adjointe – Entretien. 6.26 Embauche d’une préposée à la fabrication de neige pour le centre de ski. 6.27 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 6.28 Embauche d’une inspec...
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Procès-verbal du 23 janvier
...3-13257 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11400, 1 re Avenue ATTENDU : que l’entreprise Dollarama demande d’installer une enseigne sur la...
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Avis de promulgation - 27 décembre
...nt numéro 901-2023 modifiant le Règlement numéro 336-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1. Que ce règlement est disponible pour consultation aux heures ordinaires de bureau en...
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Procès-verbal du 12 septembre
...tude dans le parc technologique à Les Ateliers S.M.Q. Industriels inc. 8.9 Rapport d’embauche de 3 formateurs pour le centre de ski. 8.10 Rapport d’embauche de surveillants-sauveteurs et de moniteurs-aquatiques pour le Service des loisi...
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Procès-verbal du 11 juillet
...solution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13010 Acceptation d’une entente sur l’utilisation de la montagne du centre de ski Saint-Georges avec Vélo de Montagne MSG, Saint-Georges ATTENDU : qu’un protocole d’entente a été rédig...