Recherches populaires
498 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...ur le centre de ski. 7.20 Embauche de commis au restaurant pour le centre de ski. 7.21 Embauche d’un préposé à la fabrication de neige pour le centre de ski. 7.22 Embauche d’une commis à l’accueil pour le Service des loisirs et de la...
-
• Documents
Avis de promulgation - 13 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 930-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...nière inconvena nte. 11. SÉCURITÉ ET BIEN -ÊTRE 11.1 La cage, l’enclos, le parc, la niche ou l’abri en tenant lieu, ainsi que l’environnement immédiat de l’animal doivent être exempts de tout produit, o...
-
• Documents
Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux
.... La description des limites des districts électoraux a été effectuée selon le sens horaire. L’utilisation des mots, autoroutes, avenues, boulevards, chemins, ponts, rivières, rues, ruisseaux et voies ferrées sous -entend la ligne médi ane...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participations à un référendum - 6 novembre
...Municipalité a adopté un second projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 pour autoriser les gymnases dans la zone CD -326 située le long de la route 204 près de la 127 e Rue Ce second projet...
-
• Documents
Avis de promulgation - 6 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 929-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance régulière du conseil de la Ville de Sain......
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
...a 16 e Avenue et la 30 e Avenue. Les zones contigües à la zone IC -814 sont les zones IB -813 et FO -822. • D’autoriser l’aménagement de potagers dans les cours avant. DESCRIPTION D ES ZONES Cette disposition s'applique...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...s humaines. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14242 Embauche de personnel à l’entretien ménager et à la fabrication de neige pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel à l’entretien ménage...
-
• Documents
Cueillette des feuilles mortes automne 2024 - 30 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTE DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2024 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant la semaine s...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 23 octobre 2024
...de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1). Que ce projet de règlement a pour effet d’autoriser les habitations multifamiliales de 18 logements maximum du côté est de la 151e Rue dans le secte...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 octobre 2024
...cette municipalité a adopté le Règlement numéro 924-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles résidentiels à l’intersection de la 120e Rue et de la 2e Avenue. Qu'un certificat de...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...de règlement a pour effet d’augmenter les hauteurs maximales permises du côté est de la 1re Avenue. Plus précisément, d’autoriser les bâtiments de 9 étages du Centre sportif Lacroix-Dutil jusqu’à la 113e Rue et les bâtiments de 6 étages de l...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 918-2024 LUNDI 13 MAI 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMEN......
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...ifier : • Le Règlement sur les permis et certificats afin de modifier les documents à fournir pour un certificat d’autorisation de démolition, de soustraire l’affichage dans les vitrines au centre-ville de l’obligation d’obten...
-
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2023 - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTES DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2023 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant les semaine...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13711 Embauche de préposés à la fabrication de neige pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...vention collective des cols bleus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13750 Embauche de préposés à la fabrication de neige pour le cen tre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de sk...
-
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre
...Municipalité a adopté un second projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120 e Rue. Ce second projet contient des dispositions q...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 896-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue......
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 893-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue......
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 892-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue......
-
• Documents
Cueillette des feuilles mortes automne 2023 - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTE DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2023 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant la semaine s...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 895-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville d......
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......