Recherches populaires
439 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire C...
-
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...alablement donné à la séance de ce conseil tenue le 22 février 2021 ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUN...
-
• Documents
Fixant le taux de la taxe sur les droits de mutations immobilières pour tout montant excédent 500 000 $ pour chaque transaction imposable
...t règlement a été donné lors de la séance tenue le 15 janvier 2018 ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par monsi eur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire C...
-
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...GUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . ADOPTÉ CLA UDE MOR IN JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 14 SEPTEMBRE 2015 MODIFIÉ LE 9 NOVEMBRE 2...
-
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent donc à sa lecture; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par ma dame la conseillère Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SU...
-
• Documents
Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...résent règlement a été donné lors de la séance tenue le 8 septembre 2014; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par madame la conseillère Irma Quirion ET RÉSOLU u nanimement LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE...
-
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...la limite de la Vill e avec Saint -Ma rtin . la 112 Rue sud (rang Sainte -Éveline) SECTEUR SAINT -JEAN -DE -LA -LAN DE : . route Cloutier . route Veille ux . 2e Rang de la limite de Saint -Martin à...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...ames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillère Manon Bougie Monsieur le conseiller Jean-Pierre...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
-
• Documents
Décrétant une tarification du Service de la sécurité incendie pour les interventions dans le cadre d'incendie d'automobile des non-résidents
...on 2. Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ FRANÇOIS FECTEAU JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 12 AVRIL 2010
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
-
• Documents
Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...PON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEAN-DE-LA-LANDE AVENUE DE RUE DE LA SALLE RUE POULIN DU PARC RUE DE LA BIENVENUE RUE RUE DU LAC 2E RANG R...