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112 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mada...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est d...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...e cadre du Programme d’accompagnement en loisir pour personnes handicapées 2024 -2025 ATTENDU : que pour les activités de camp de jour de l’été 2024, la Ville désire déposer une demande d’aide financière dans le ca...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé, dont notamment les assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec et pr...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé, dont notamment le souper-bénéfice de Beauce Art et présentent les activités à venir...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...points 7. Adresse de service 10 points ADOPTÉE DÉPÔT D ’UN DOCUMENT : RAPPORT D ’ACTIVITÉS DE LA COUR MUNICIPALE COMMUNE POUR L’ANNÉE 2023 Le rapport d’activités de la cour municipale commune pou...
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Procès-verbal du 21 août
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est d...
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Plan d'urbanisme
...e agricole permanente. Ce sont des secteurs dont la superficie est restreinte et qui, en raison de leur occupation par des activités autres qu’agricoles, n’offrent plus aucune possibilité de mise en valeur à des fins agricoles. L’affectation f...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...à la réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...à la réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean-Pier...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du consei l résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est d...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...nu; 2° Un chien d’une équipe cynophile au sein d’un corps de police; 3° Un chien utilisé dans le cadre des activités du titulaire d’un permis délivré en vertu de la Loi sur la sécurité privée (chapitre S-3.5); 4° Un c...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...il. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
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Procès-verbal du 11 septembre
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont partic ipé dont l’Ordre du mérite georgien et présentent les activités à venir....
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13935 Approbation du rapport annuel 2023 portant sur les activités couvertes par le schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie ATTENDU : l’approbation du...
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Procès-verbal du 17 juillet
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
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Sur la gestion contractuelle
...Co de d e d éontologie des lobbyistes ou les avis du Commissaire au lobbyisme. 4.2. Déclaration relative au x activités de lobbyism e exercées auprès de la M unicipalité En même temps q ue le d ép ôt d’une soumission, le soum...
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Procès-verbal du 25 avril
...besoin de prolonger l’embauche de Mme Émilie Parent à titre de caissière pour le centre de ski en raison notamment de ses activités au sein du Comité de santé et sécurité; ATTENDU : la recommandation de Mme Isabelle Gagnon, chef de Division...
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Procès-verbal du 9 mai
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont la conférence de presse avec madame Lucie Lecours, ministre déléguée à l’Écon...
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Procès-verbal du 24 mai
...aux plans déposés. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12943 Mise en place d'un fonds de soutien à la réalisation d'activités pour les aînés dans les municipalités de la MRC de Beauce-Sartigan ATTENDU : l'importance pour la municip...
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Procès-verbal du 13 juin
...718,75 $ incluant toutes les taxes applicables au comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’organisation de ces diverses activités. QUE la somme de 143 718,75 $ incluant toutes les taxes applicables, soit financée par le budget de fonction...
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Procès-verbal du 11 juillet
...e préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 4.11 Départ à la retraite du chef de Division – Activités sportives. 4.12 Versement d'une subvention à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023, 2024 et 2025....
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Procès-verbal du 15 août
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES R ÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est do...