Recherches populaires
109 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...ur la fourniture sur demande de thiosulfate de calcium pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres sur invitation auprès de 5 fournisseurs, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMIS...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...els pour la vérification de l’optimisation des ressources (VOR) et adjudication du contrat ATTENDU : que suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels pour la vérification de l’optimisation des ressources...
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Procès-verbal du 10 octobre
...9 907,03 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLU...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...otal de 53 569,15 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Prolongement procédurier
...sion des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure de règl. d’emprunt – Hon. prof. Appel d’offres services prof. Validation des estimés Si plus de 110% - Rencontre et vote des citoyens Si moins de 66%:FERME...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...ption de prolongation de 24 mois supplémentaires , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOP TÉE RÉSOLUTION N...
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• Actualités
Contrôle animalier : Mise au point de Ville de Saint-Georges
...au niveau de la Sûreté du Québec que du MAPAQ; la Ville, sur la base des exigences du devis qui avait fait l’objet de l’appel d’offres, a récemment demandé à l’Escouade canine MRC des correctifs importants relativement à l’exécution de leur mand...
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Procès-verbal du 13 novembre
...411,84 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la sou mission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit pa yable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement....
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...siduelles (MGR) et des sols ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à procéder par appel d’offres pour retenir certains services professionnels; ATTENDU : que cet appel d’offres doit contenir des critère...
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Procès-verbal du 2 octobre
...802 227,07 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux d ocuments d’appel d’offres. QUE la somme de 1 802 227,07 $ soit financé à même le fond réservé des grands projets (...
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Procès-verbal du 11 octobre
...al de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le budget de fo...
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Procès-verbal du 25 septembre
...5,42 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable d e la façon suivante : - Un montant de 193 997,32 $ incluant...
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Procès-verbal du 24 mai
...tal de 396 318,83 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville comme prévu au plan triennal d’immo...
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Procès-verbal du 9 mai
...gé de 62 843,04 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 27 juin
...278,98 $ incluant toutes les taxes ap plicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement....
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Procès-verbal du 11 juillet
...gé de 25 601,71 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 15 août
...incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux docume nts d’appel d’offres. QUE la somme de 65 305,80 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même...
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Procès-verbal du 25 avril
...tal de 304 403,21 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE ce conseil accepte de remettre en échange à l’entreprise LONGUS QUÉBEC (3848871 CANADA INC.) une e...
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Procès-verbal du 11 avril
...m de 326 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 29 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le budget de fon...
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Procès-verbal du 12 septembre
...al de 46 169,91 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 46 169,91 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable selon la demande réelle...
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Sur la gestion contractuelle
...des contrats qui comportent une dépense de 25 000 $ ou plus, mai s inf érieur e au seuil obligeant à l’appel d’offres public et qui peuvent être passés de gré à gré ; - de s m esures temporaires visant à favoriser le...
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Procès-verbal du 26 septembre
...l de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le surplus accum...
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Procès-verbal du 28 mars
...otal de 34 768,44 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE R...
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Procès-verbal du 14 mars
...tal de 107 291,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé par le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan triennal d’immobi...
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Procès-verbal du 14 février
...ue, 165 e Rue et la 147 e Rue ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à procéder par appel d’offres pour retenir certains services professionnels; ATTENDU : que cet appel d’offres doit contenir des critèr...
