Recherches populaires
57 résultats trouvés pour taxes
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Boîte de service
...d’aménagement ou de réfection de votre entrée. Localisation Avant d’effectuer des travaux d’excavation sur votre terrain ou dans votre entrée, assurez-vous de localiser votre boîte de service si cette dernière est enfouie sous terre....
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Parc canin
Sur le site, on retrouve un gazebo, deux robinets ainsi que du mobilier d’exercice pour les chiens. Des sacs sont aussi disponibles afin de récupérer et jeter les matières fécales de votre chien. Les utilisateurs sont invités à prendre connaiss......
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Profil de la ville
...mpte sur un parc technologique situé à proximité de l’autoroute 73. D’ailleurs, la Ville procède à son agrandissement et des terrains stratégiques y ont été ajoutés. Ville de Saint-Georges est classée 8 e au Canada et 3 e au Québec parmi les villes...
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Bris causé par le déneigement
...uant au 418 226-2298 . Dès la fonte complète de la neige, une tournée du réseau routier s’amorce afin de constater les terrains endommagés par le déneigement et de répertorier les réparations à effectuer. Si au cours de l’hiver, vous avez déjà...
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Qu’est-ce que le rôle d’évaluation foncière?
Le rôle d'évaluation foncière est un résumé de l’inventaire de toutes les propriétés (terrains et immeubles) situées sur le territoire de la Ville de Saint-Georges. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle. Il inclut...
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Ordonnances provisoires émises par le Tribunal administratif du travail
...Tribunal, la Ville se voit dans l’obligation d’enlever plusieurs toilettes chimiques qui ont été ajoutées dans des parcs et terrains sportifs après le début de la grève. Soyez assurés que nous sommes désolés de ces inconvénients. Nous nous effo...
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Projet de stade de soccer : Ville de Saint-Georges est déçue de la décision
...matière de dimension pour la pratique du soccer à 11 joueurs. Cette surface aurait été également divisible pour créer trois terrains de soccer à 7 joueurs. Situé au cœur de la cité étudiante, le stade de soccer aurait été aménagé à moins...
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Jeux du Québec : Ville de Saint-Georges dépose son cahier technique
...aux jeunes qui vivront un moment inoubliable. Le comité de mise en candidature a pris un très grand soin de sélectionner des terrains sportifs qui sont à proximité, voire à quelques pas de marche les uns des autres. En plus d’offrir des infrastructur...
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L’événement Sculptures sur neige aura lieu du 16 au 18 février (nouvelles dates)
30 blocs disponibles En équipe, les personnes qui souhaitent réaliser une sculpture peuvent s’inscrire dès maintenant. En tout, 30 blocs sont disponibles. Les sculpteurs pourront se mettre à l’œuvre à partir du vendredi 16 février. Ils devron......
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Ville de Saint-Georges utilisera une méthode environnementale pour désherber
...ité similaire au glyphosate. Ce traitement sera répété sur les surfaces pavées, les sentiers ainsi qu’aux abords de certains terrains sportifs à deux occasions durant l’été soit lors des mois de juin et d’août. Lorsque projetée sur les mauvaises...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...aires à l’étude de la demande : 1° Localisation des constructions existantes et projetées ; 2° État actuel du terrain et aménagement projeté, incluant les remblais et déblais ; 3° Plans et élévations des construction s qui fero...
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Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
RÈGLEMENT N o 5 49 -201 4 Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales Dernière mise à jour : 13 octobre 2021 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...fossés, r igol es , ponts , parcs et les emprise s de la voie publiq ue . « Emprise d e la voie publique » : le terrain qui appartient à la Ville et qui est occupé par la voie publique et toutes les dépendances indispen sables à...
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Règlement de zonage
...ES USAGES .................................................................... - 4 - 1.5.5. DÉTERMINATION DES LIGNES DE TERRAIN ET DES COURS ............................................................... - 4 - Terrain intérieur ..............
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Règlement sur les permis et certificats
...2. PROCÉDURE D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS .................................................... 1 2.3. VISITE DES TERRAINS ET DES CONSTRUCTIONS ................................................................ 1 2.4. FORME DE LA DEMANDE...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...at d'autorisation est assujettie à l'approbation d'un PIIA lorsqu'il s'agit des catégories de constructions, de terrains o u de travaux suivants : 1° Construction, reconstruction, transformation, rénovation extérieure, modific...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...cas suivants : 1° Const ruction d’un bâtiment principal ; 2° Modification significative à l’aménagement du terrain ou au stationnement. Toutes les modifications qui ne sont pas susceptibles d’affecter le respect d’...
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Piscines
Piscines résidentielles Depuis le 1 er juillet 2021, le ministère de Affaires municipales et de l’Habitation a adopté un nouveau règlement sur la sécurité des piscines résidentielles. Ce règlement prévoit que toutes les piscines doivent......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...E RUE PROJETÉE ATTENDU : le projet de développement commercial déposé par le promoteur des terrains situés à l’intersection de la 150 e Rue et du boulevard Lacroix ; ATTENDU : que ce développem...
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Procès-verbal du 13 février
...QUE le premier projet du Règlement numéro 883-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle, soit et est adopté par ce conseil....
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Aliénation de biens - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C ALIÉNATION DE BIENS AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou s......
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Réglementation simplifiée
Les fiches de réglementation simplifiée résument les normes à respecter pour certains types de travaux courants et comportent des croquis permettant de mieux visualiser les exigences. Remise Garage isolé Garage attenant......
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Procès-verbal du 12 juin
...ure pour le 2250, 90 e Rue, qui vise à autoriser la construction d’un débarcadère à 3 m ou plus de la limite Nord-Est du terrain au lieu de 6 m. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exp...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...essible et fréquenté par le public comprenant les places publiques; «RUE » Signifie l'espace de terrain relevant de la Municipalité ou du gouvernement, compris en tre les lignes qui séparent les terrains p...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
