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Règlement de zonage
............................................................................................................. - 1 - 9.1.2. ARBRES………… .....................................................................................................................
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Plan d'urbanisme
...• Créer une ceinture verte autour des parcs industriels en conservant les boisés existants et en plantant des écrans d'arbres ; • Favoriser la rénovation des bâtiments dans les quartiers anciens particulièrement dans le secteur Ouest et...
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Peintures murales
...à faible croissance qui tiennent compte de l’espace disponible. Dans les cours avant, aménager des plantations d’arbres d’alignement de rues. Les arbres composants ces plantations devront être d’essences variées , mais de...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...de cases doivent être dotées d’îlots de verdure et de terre -pleins suffisamment grands pour permettre la plantation d’arbres et d’arbustes ; 2° les aires de chargement et déchargement ne do ivent pas être localisées en bordure...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...à faible croissance qui tiennent compte de l’espace disponible. Dans les cours avant, aménager des plantations d’arbres d’alignement de rues. Les arbres composants ces plantations devront être d’essences variées , mais de...
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Règlement sur les permis et certificats
...ar la demande ; 12° La date, l’échelle et l’orientation du plan suivant le nord astronomique ; 13° La localisation des arbres ou des boisés existants ; 14° Tout accident géographique significatif du terrain ou de son environnement immédiat...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...d’autrement obstruer toute partie du réseau d'égout sanitaire ou pluvial public ou privé . Si des racines d’arbres endommagent ou obstruent une conduite, la Ville assumera les travaux pour la partie publique des conduites. T...