Recherches populaires
31 résultats trouvés pour taxes
-
• Actualités
BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition
...er un rallye éducatif plus complexe. Enfin, les citoyens sont invités à participer à la création d’une œuvre collective : un arbre mystérieux composé de clés que les participants pourront personnaliser. Le reconnu médiateur culturel, Général Pat...
![]()
-
• Documents
Règlement de zonage
............................................................................................................. - 1 - 9.1.2. ARBRES………… .....................................................................................................................
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...• Créer une ceinture verte autour des parcs industriels en conservant les boisés existants et en plantant des écrans d'arbres ; • Favoriser la rénovation des bâtiments dans les quartiers anciens particulièrement dans le secteur Ouest et...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...’aspect de linéarité des rangées de cases de stationnement; 3° L’aménagement d’une aire gazonnée ou paysagée d’arbres, arbustes ou végétaux est à privilégier autour de chacun des bâtiments, sur au moins deux côtés; 4° Des...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...ar la demande ; 12° La date, l’échelle et l’orientation du plan suivant le nord astronomique ; 13° La localisation des arbres ou des boisés existants ; 14° Tout accident géographique significatif du terrain ou de son environnement immédiat...
-
• Documents
Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...dre la généralité d u paragraphe 7.7, il est notamme nt interdit à tout propri étai re riverain de planter des arbres, d’installer un lampadaire, de construire des murs, murets, quais ou clôtures , de faire du pavage ou du trott...
