Recherches populaires
30 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...tenue de ces jeux sur son territoire; ATTENDU : que la Ville s’engage à rendre ses installations sportives, culturelles et communauta ires disponibles gratuitement pour le déroulement des activités de la Finale des Jeux du...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...ann ée de Beauce -Art; ATTENDU : que, de concert avec la Ville, Beauce Art souhaite organiser plusieurs activités culturelles s’étendant sur les 3 semaines du symposium; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivie...
-
• Documents
Règlement de zonage
...pectacle : 1 case/10m² ou 1 case/5sièges 2° Lieu de culte : 1 case/15 m² 3° Bibliothèque, salle d’exposition culturelle, musée, galerie d’art, centre culturel, centre d’interprétation : 1 case/40m² De plus, dans cette zone, le...
-
• Documents
Sollicitation dans les rues
Direction générale _________________________________________________________________________________ POL - S.4 PAGE 1 DE 3 OBJET : Politique concern......
-
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
POL – P.2 Page 1 / 8 Direction générale OBJET Politique de prolongement des réseaux en milieu bâti ENTRÉE EN VIGUEUR 11 mai 2015 RÉSOLUTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016......