55 résultats trouvés pour taxes

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Utilisation des renseignements

La Ville de Saint-Georges n’utilise et ne communique les renseignements que pour les fins auxquelles ils ont été recueillis, en conformité avec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics, sur la protection des renseignements personnels......

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Prolongement des réseaux en milieu bâti

POL – P.2 Page 1 / 8 Direction générale OBJET Politique de prolongement des réseaux en milieu bâti ENTRÉE EN VIGUEUR 11 mai 2015 RÉSOLUTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016......

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Procès-verbal du 28 octobre 2024

...et de plein air (PAFIRSPA) et sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune....

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Procès-verbal du 23 mai

...t installations aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture. 5.24 Nomination d’une régisseuse – Jeunesse, famille et aînés par intérim au Service des loisirs et de la culture. 5.25 Octroi d’un contrat pour la fourniture d’ha...

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Sollicitation dans les rues

Direction générale _________________________________________________________________________________ POL - S.4 PAGE 1 DE 3 OBJET : Politique concern......

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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale

...fant" : dé signe une personne de 17 ans et moins ; "adulte" : désigne une personne de 18 ans et plus ; "famille " : désigne le père, la mère ou les conjoints de fait, les enfa nts mineurs et les enfants étudiant à temps...

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Règlement de zonage

......................................................... - 5 - 2.2.2.7.1.Classe Commerce et Service 7.1 : hébergement pour famille et proches d’une personne…………. hospitalisée ........................................................................

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Procès-verbal du 25 avril

...effière en ajoutant les items suivants : 7.24 Nomination de Mme Marie-Lee Paquet au poste de régisseuse – Jeunesse, familles et aînés pour le Service des loisirs et de la culture 7.25 Embauche d’une coordonnatrice – Camp de jour et jeun...

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Procès-verbal du 11 avril

...isirs et des sports et sur le Gala du Mérite Sportif Beauceron, par madame la conseillère Manon Bougie sur le Comité de la famille et des aînés, sur le conseil d’administration et sur l’assemblée générale annuelle du Conseil économique de Beauc...

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Procès-verbal du 28 mars

...eur le conseiller Olivier Duval sur le conseil d’administration de Beauce Art et à titre d’observateur sur le Comité de la famille et des aînés et sur le Taxibus Saint-Georges, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le Taxibus Saint-Geor...

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Procès-verbal du 24 octobre

...réseau Rues principales, par madame la conseillère Manon Bougie sur la mission économique en France, sur le comité de la famille et des aînés, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur le comité consultatif d’urbanisme et sur le consei...

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Procès-verbal du 14 novembre

...monsieur le maire Claude Morin pour la Ville, un livre écrit et édité en 3 langues par sa fille pour les immigrants et les familles reconstituées. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 20 h 36, sur proposition de madame la conseillère Manon Bougie, appu...

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Procès-verbal du 12 décembre

...ON N O 22-13237 Création d’un comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE ATTENDU : que dans le cadre de la mise à jour de la politique MADA et de son plan d’action, il est nécessaire...

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Procès-verbal du 13 mars

...non Bougie sur le comité supralocal en immigration, sur une rencontre avec la MRC de Beauce-Sartigan et le ministère de la Famille relativement aux garderies, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce, sur un déjeuner- conf...

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Procès-verbal du 24 avril

...le conseiller Tom Redmond sur une réunion du Club aéronautique, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de la famille et des aînés et sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILL...

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Procès-verbal du 12 juin

...êtes de Saint-Georges et sur le comité du Vélo de montagne MSG, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de la famille et des aînés, sur l’assemblée générale annuelle de Transport Autonomie Beauce- Etchemins et sur le conseil d’admin...

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Gestion des stationnements publics

POL – S.3 Page 1 / 5 Direction générale OBJET Gestion des stationnements publics DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR 23 septembre 1996 RÉSOLUTION 96-5924 DATES DE RÉVISION 23 février 1998......

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Procès-verbal du 26 juin

...léante Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE . PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucu ne. QUESTIONS DU PUBLIC M. Je...

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Procès-verbal du 25 septembre

...non Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MAD A) et FAMILLE et sur le comité exécutif du Conseil économique de Beauce, par monsieur le conseiller Serge Thomassin...

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Procès-verbal du 13 novembre

...résiduelles , sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE , sur l ’assem blée généra le annuelle de l ’Union des municipalités du Québec , sur le conseil d ’adminis t...

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Procès-verbal du 23 octobre

...lère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE , sur le conseil d’administration du Transport Autonomie Beauce -Etchemins, par monsieur le conseille...

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Procès-verbal du 11 décembre

...ame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur le comité de la famille et des aînés, par...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...es Jeux du Québec – Été 2027 et sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de c...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...e la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE et sur le comité supralocal en immigration, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur une rencontre avec la FA...