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33 résultats trouvés pour taxes
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...n’obtempère pas aux ordres répétés de son gardien; e) Baigner ou tolérer que son animal se baigne dans les piscines publiques, bassins, fontaines, jeux d’eau ou autres lieux semblables situés sur le territoire de la...
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– Sur le site des institutions financières participantes: Caisses Desjardins Banque Nationale du Canada Banque Laurentienne Notez que seules ces institutions financières offrent la possibilité d’effectuer le paiement d’une f......
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...omplexe aquatique fonctionne présentement. Il demande également s’il pourrait avoir davantage d’heures d’ouverture de la piscine et si du bénévolat est envisageable. Mme Cassy Quirion demande s’il y aura un dédommagement pour les sauveteurs...
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Procès-verbal du 11 décembre
...Centre culturel 3 e et 4e tage 484 527$ Oprations coles 0$ Piscines extrieures 291 163$ Com plexe aquatique 1 100 574$ Tennis 130 0...
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Procès-verbal du 10 octobre
...projet de loi n ˚ 40, qui se reflète, tant au niveau de l’accès aux équipements scolaires (ex. gymnase, piscine), qu’au niveau du partage de la planification des CSS avec les municipalités; ATTENDU : qu’ un nomb...
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Procès-verbal du 25 septembre
...rvice des loisirs et de la cul ture est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE FORMATRICE À LA PISCINE POUR LE SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE Un rapport d’embauche d’une formatrice à la pisc...
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Règlement sur les permis et certificats
...omobiles ; 8° La construction, l’aménagement et le réaménagement d’une aire de stationnement ; 9° L’installation d'une piscine. _____________________ [r. 421-2011,13-09-2011] [r. 845-2022,18-05-2022] 10° Le remblai ou le déblai d...
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Concernant l’utilisation de l’eau potable
...age de véhicules, des aires de stationnement, des trottoirs, des patios, des murs extérieurs et au remplissage des piscines lorsqu’une prohibition a été ordon née conf ormément au pre mier paragraphe et nonobstant ce qui es...