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71 résultats trouvés pour taxes

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Ville de Saint-Georges souligne la Semaine nationale des travaux publics

C’est sous le thème de FièrementTP que se déroulera cette semaine. Ce rendez-vous annuel vise à sensibiliser le public sur l’importance des travaux publics dans la vie de tous les jours : planifier, construire, gérer, opérer le cœur des collectivité......
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Plan triennal d’immobilisations

Comme le précise le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, le conseil d’une municipalité locale doit, au plus tard le 31 décembre de chaque année, adopter le programme des immobilisations de la municipalité pour les trois exercices f......
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Herbe à poux

L’herbe à poux est une mauvaise herbe très répandue au Québec. Elle est présente de mai à octobre et meurt aux premières gelées à l’automne. À la mi-juillet, l’herbe à poux commence à fleurir et produit du pollen. Le pollen voyage dans l’air sous la......
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Réfection des services municipaux sur la 16e Rue

Les travaux, qui s’amorceront le mardi 17 septembre, se poursuivront jusqu’au 15 novembre prochain. Durant cette période, la 16 e Rue sera fermée à la circulation incluant les intersections avec la 7 e Avenue et la 8 e Avenue afin de permettre de......
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Service de la sécurité incendie

Le Service de la sécurité incendie a comme objectif de combattre les incendies pour protéger la vie humaine, limiter les pertes matérielles et rechercher l'origine et la cause de tout incendie. Il voit à la prévention des incendies en sensibilisant......
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Cour municipale

La cour municipale a compétence en matière pénale, soit : Infractions à certaines lois provinciales, entre autres, le Code de la sécurité routière et la Loi sur les véhicules hors route. Infractions aux règlements municipaux tels la p......
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Procès-verbal du 9 mai

...t général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12904 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 25 avril

...primer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 45. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12872 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 24 mai

...onnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 34. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12932 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 13 juin

...es présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 45. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12948 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 27 juin

...MOT DE BIENVENUE D E LA MAIRESSE SUPPLÉANTE . CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séa nce est ouverte à 19 h 30 . OR DRE DU JO UR : RÉSOLUT ION N O 22-12978 Ordre du jo ur ATTE NDU : l'or...
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Procès-verbal du 28 mars

...riat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12805 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 14 mars

...assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12777 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 28 février

...t général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12752 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 14 février

...t général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12710 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 17 janvier

...t général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12686 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 24 octobre

...m. Aucune personne ni organisme n'a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13118 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 15 août

...à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer . OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 50 . ORDRE D U JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13016 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre...
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Procès-verbal du 12 septembre

...es présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 47. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13044 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 26 septembre

...riat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13070 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...circu ler ou de laiss er circ uler sur la chaussée un véhicule dont les jantes de roues ne sont pas recouvertes d'une bande de caoutchouc ou d'une autre matière souple empêchant tout contact de l'acier avec la chaussée....
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Procès-verbal du 13 février

...rétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13278 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 14 novembre

.... Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13143 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 23 janvier

...Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13240 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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Procès-verbal du 27 mai 2024

...t général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14068 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
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