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45 résultats trouvés pour taxes

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Les expositions printanières arrivent sous la thématique : Matières et particules

Poussière et lumière - Musée de la Nature et des sciences de Sherbrooke (Salles des Créateurs et des Découvertes) Cette exposition haute en couleur vous fait voyager à travers les siècles et les continents tout en démontrant l’onde de ch......
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• Actualités

Les travaux de prolongement de la piste cyclable sont suspendus pour l’hiver

Les travaux n’étant pas terminés, il s'agit d'une zone de chantier où il est interdit de circuler pour votre sécurité. Précisons que les travaux, qui permettront un prolongement de la piste cyclable et piétonnière sur près de 2 km, reprendront......
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• Actualités

Dévoilement des résultats de la classification 2023 des Fleurons du Québec : Ville de Saint-Georges reçoit 4 fleurons !

La Corporation des Fleurons tient à souligner les nombreux efforts consentis par la Ville de Saint-Georges et toutes les municipalités récompensées à travers la province pour embellir durablement le milieu et la qualité de vie de leurs citoyens.......
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Taxibus

Taxibus permet des déplacements, sur réservation, grâce à des taxis en commun pouvant prendre, dans une même course, plusieurs personnes indépendantes l’une de l’autre. Pour connaître la tarification, les horaires et les règles d'utilisation, v......
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Règlement sur les permis et certificats

RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS N o 148-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET IN......
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Règlement sur les conditions d’émission des permis

RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1......
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Règlement de construction

RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N o 152 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 29 mars 2021 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ..............................
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Règlement de lotissement

RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........
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Avis de promulgation - 1er novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix

Règlement n° 79-2003 PIIA - boul. Lacroix Page 1 Modifié par le Règlement n° 177-2005 Entré en vigueur le 20-01-2006 Modifié par le Règlement n° 676-2017 Entré en vigueur le 20-09-2017 Modifié par le Règlemen......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...as censeur et autres) prévus sur les toitures et façades visibles ; 7° Localisation et aménagement prévus pour les poubelles, conteneurs et bacs de récupération. CHAPITRE 3 – OBJECTIFS ET CRITÈRES GÉNÉRAUX 3.1. APPLICA...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...garde et en disposer de manière hygiénique , soit en les déposant dans un sac hydrofuge avant de les jeter dans les poubelles . 22.3 Lorsque les matières féca les d’un animal se trouvent sur le terrain privé de son gardien, ce...
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Peintures murales

...as censeur et autres) prévus sur les toitures et façades visibles ; 7° Localisation et aménagement prévus pour les poubelles, conteneurs et bacs de récupération. CHAPITRE 3 – OBJECTIFS ET CRITÈRES GÉNÉRAUX 3.1. APPLICA...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829

Entrée en vigueur : 18 janvier 20 17 Modifié par le règlement 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 628 -2016 REGLEMENT REL......
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Règlement de zonage

RÈGLEMENT DE ZONAGE N o 150-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES .... - 1......
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles

Remplace le Règlement numéro 103 -2004 adopté le 22 mars 2004 et le Règlement numéro 143 -2004 adopté le 24 janvier 2005 Modifié par le Règlement 785 -2020 Entrée en vigueur le 17 -11 -2020 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -G......
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204

PROVINCE DE QUÉBEC Modifié par r.378 -2010 VILLE DE SAINT -GEORGES 15/09/2010 Modifié par r. 638 -2016 15/11/2016 Modifié par r. 785 -2020......
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses

...n bac d’une capacité de 240 à 360 litres destiné aux matières résiduelles n’est autorisé sur la surface pavée. Les seules poubelles autorisées s ur la surfa ce pavée sont celles nécessaires aux besoins de la terrasse. 9. STATIONNEMEN...
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