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41 résultats trouvés pour taxes
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BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition
...soirée. Le Symposium se conclura par une prestation de cirque aérien le 23 juin, lors du dévoilement et la cérémonie de clôture officielle du 10e Symposium international de la Sculpture. Soutien financier L’offre de ces activités est...
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Travaux nécessitant un permis
...ou du déblai de plus de 250 m 3 . Pour l’abattage d’arbre et du déboisement. Pour la construction, l’installation de clôture, mur, muret, mur de soutènement et haie. Pour des travaux ou ouvrages effectués sur la rive, le littoral et dans...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...: gabarit, forme, matériaux, couleurs, fenestration, ornementation, etc… 2° Le gabarit, la volumétrie et la hauteur des bâtiments principaux en périphérie du projet prennent en considération le milieu bâti à proximité, particulière...
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• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1......
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Règlement sur les permis et certificats
...t les îlots déstructurés : Pour l’abattage d’arbres de plus de trente centimètres (30 cm) de diamètre mesuré à une hauteur d’un mètre du niveau du sol adjacent, sauf dans les secteurs de fortes pentes de 30% et plus où tout abattage d’arb...
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Règlement de construction
RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N o 152 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 29 mars 2021 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ..............................
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Plan d'urbanisme
...la 6 e Avenue ; • Le long de la 22 e Avenue : entre de la 127 e Rue et la 175 e Rue, à l’exception du tronçon situé à la hauteur des 137 e Rue et 138 e Rue et à l’exception du côté ouest, de la 133 e Rue à la 135 e Rue ; • Le long de la 25 e...
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• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...ion des talus avec les a ngles qu’ils forment par rapport à l’horizontale ; • Localisation, description, hauteur et matériaux des murs de soutènement ; • Pour chacun des terrains, coupe à l’échelle montrant le...
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Procès-verbal du 13 février
...QUE ce conseil signifie à la Société d'habitation du Québec sa volonté à participer au programme Rénovation Québec à la hauteur de 120 000 $ pour l'année financière 2023-2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13305 Demande de solli...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...QUE le Règlement numéro 917 -2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue , soit et est a...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...e les couleurs de l’enseigne et de son support doivent s’harmoniser avec ceux du bâtiment principal ; • La hauteur et les dimensions de l’enseigne doivent être proportionnées avec les dimensions du bâtiment principal et du terrai...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
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Règlement de lotissement
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
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Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
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Règlement de zonage
........................................................................................................... - 2 - 3.1.4.3. Hauteur.........................................................................................................................
