46 résultats trouvés pour taxes

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Gestion des stationnements publics

...ménagement d’une bande de verdure d’au moins 1.5 mètre entre les cases de stationnement et la rue. La plantation d’arbres et d’arbustes sera privilégiée partout où l’espace résiduel le permet. 7.3 Affichage et signalisation des stat...

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Collectes spéciales

Feuilles Deux collectes à l’automne dont une à la fin octobre et l’autre début novembre. Notez qu’il n’y a pas de collecte au printemps, visitez l’Écocentre pour végétaux pour vous départir de vos résidus verts. Écocentre : Adresse :......

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés

...tre aménagée au pourtour de l’aire de sta tionnement, à l’exception des accès. Par exemple, la plantation de lierres, d’arbres et/ou d’arbustes ou une combinaison de ces éléments, devraient être utilisées pour minimiser l’impact visuel d’un st...

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Concernant l’utilisation de l’eau potable

...cons ommatio n d’eau potable; ATTENDU : que dans le cadre de cette Stratégie, la Ville doit ré vis er sa règlementation relative à l’utilisation de l’eau potable; ATTENDU : qu'avis de présentation du présent règl...

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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

...éduire la consommation d’eau potable; ATTENDU : que dans le cadre de cette Stratégie, la Ville doit rév iser sa règlementation relative aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations d...

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Règlement de zonage

............................................................................................................. - 1 - 9.1.2. ARBRES………… .....................................................................................................................

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Règlement sur les permis et certificats

...ar la demande ; 12° La date, l’échelle et l’orientation du plan suivant le nord astronomique ; 13° La localisation des arbres ou des boisés existants ; 14° Tout accident géographique significatif du terrain ou de son environnement immédiat...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...à faible croissance qui tiennent compte de l’espace disponible. Dans les cours avant, aménager des plantations d’arbres d’alignement de rues. Les arbres composants ces plantations devront être d’essences variées , mais de...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix

...aux trop prononcées entre le terrain visé par les travaux et les terrains adjacents devraient être évitées. Les arbres matures devraient être conservés le plus possible sauf pour des raisons de force majeure. Si des arb...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus

...né ou paysagé et être d’une superficie suffisante pour permettre la plantation et la croissance d’arbre s. 3 Des arbres d’un calibre suffisant lors de la plantation doivent être prévus à l’intérieur des îlots afin de contribuer à la réd...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

...’aspect de linéarité des rangées de cases de stationnement; 3° L’aménagement d’une aire gazonnée ou paysagée d’arbres, arbustes ou végétaux est à privilégier autour de chacun des bâtiments, sur au moins deux côtés; 4° Des...

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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges

...x -ci sont éteints et refroidis avant de les placer dans le bac dans des contenants non métalliques. 17 . BRANCHES D 'ARBRES Il est permis de déposer au service d'enlèvement les branches d'arbres liées en paquet d'au plu...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée

...de cases doivent être dotées d’îlots de verdure et de terre -pleins suffisamment grands pour permettre la plantation d’arbres et d’arbustes ; 2° les aires de chargement et déchargement ne do ivent pas être localisées en bordure...

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Peintures murales

...à faible croissance qui tiennent compte de l’espace disponible. Dans les cours avant, aménager des plantations d’arbres d’alignement de rues. Les arbres composants ces plantations devront être d’essences variées , mais de...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829

...m. Les conifères doivent être suffisamment rapprochés les uns des autres pour créer une barrière visuelle efficace. Les arbres existants situés le long de la ligne arrière des résidences de la 8 e Rue doivent être préservés le pl...

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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles

...; • L’aménagement du terrain doit minimiser les impacts négatifs sur le voisinage (zone tampon, écran d’arbres, dénivellation, écran visuel et sonore ) ; • Le terrain doit être suffisamment grand pour recevoir le...

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Plan d'urbanisme

...• Créer une ceinture verte autour des parcs industriels en conservant les boisés existants et en plantant des écrans d'arbres ; • Favoriser la rénovation des bâtiments dans les quartiers anciens particulièrement dans le secteur Ouest et...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204

...3 6° Modification significative à l’aménagement paysager d’un terrain, excluant le remplacement ou l’ajout d’arbres, arbustes et végétaux. Toutes les modifications qui ne sont pas s usceptibles d’affecter le respect...

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