Recherches populaires
42 résultats trouvés pour taxes
-
• Actualités
Les travaux de prolongement de la piste cyclable sont suspendus pour l’hiver
Les travaux n’étant pas terminés, il s'agit d'une zone de chantier où il est interdit de circuler pour votre sécurité. Précisons que les travaux, qui permettront un prolongement de la piste cyclable et piétonnière sur près de 2 km, reprendront...
![]()
-
• Actualités
Dévoilement des résultats de la classification 2023 des Fleurons du Québec : Ville de Saint-Georges reçoit 4 fleurons !
...budget, mais qui à court, moyen et long terme feront une énorme différence. En plus d’ajouter de la verdure et de créer des zones d’ombrage, ils rendront le commerce et l’industrie plus accueillants, plus agréables et ajouteront certainement un sent...
![]()
-
• Documents
Règlement de construction
RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N o 152 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 29 mars 2021 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ..............................
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...re. Dans le cas d’une nouvelle construction résidentielle sur une unité foncière vacante de 20 hectares et plus dans une zone AG, le plan d’implantation doit identifier la superficie qui sera utilisée à des fins résidentielles ; _____________...
-
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...terres en culture ; g) Aux habitations unifamiliales construites sur une terre de 20 ha et plus dans une zone AG (a.5.12 du règlement de zonage). [r. 425 -2011, 13 -09 -2011] Règlement sur les conditions d’émission des...
-
• Documents
Règlement de lotissement
................................................................................... 3 3.5. LONGUEUR MAXIMALE DES ÎLOTS EN ZONE RÉSIDENTIELLE .......................................... 3 3.6. SENTIER PIÉTONNIER ..................................
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...UMÉRO 268 -2008 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES ZONES COMMERCIALES DE LA ROUTE 204 ATTENDU : que les zones commerciales à proximité de la route 204...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...MENT 79-2003 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DANS CERTAINES ZONES COMMERCIALES DU BOULEVARD LACROIX ATTENDU : que la Municipalité désire adopter un règlement relatif au...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...isme ou une entreprise relevant du gouvernement du Canada ou du gouvernement du Québec; 7° Un bâtiment situé dans une zone inondable de grand courant et non immuni sé, sauf si des travaux visant à la prémunir contre les risques d’inondation...
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...Ville de Saint-Georges peuvent se résumer comme suit : • Construction résidentielle dynamique ; • Étalement des zones commerciales, certaines d'entre elles étant en forte croissance alors que d'autres sont en régression ; • Un par...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...GLEMENT NUMÉRO 628 -2016 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LA ZONE RE-829 ATTENDU : qu'avis de motion du présent règlement a été préalablement donné à la séance de ce cons...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...-20 12 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS VISANT À PERMETTRE LES GÎTE S TOURISTIQUES DANS CE RTAINES ZONES RÉSIDE NTIELLES ATTENDU : qu e ce conseil a adopté le premier projet de règlement le 13 août 2...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...lité a adopté le Règlement numéro 889-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC-205 située sur la 2e Avenue au nord de la 112e Rue. Qu'un certificat de conformité a été...
-
• Documents
Règlement de zonage
................................................................................................... - 1 - Délimitation des zones ................................................................................................................... - 2...
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...endant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifier un critère rela...
-
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
-
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...être accordé à contrat le tout suivant décision du Conseil adoptée conformément à la Loi. 6. DIVISIO N EN ZONE Pour les fins de la cueillette des déchets solides, la Ville peut diviser son territoire en di...
