Recherches populaires
104 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...névolat est envisageable. Mme Cassy Quirion demande s’il y aura un dédommagement pour les sauveteurs qui n’ont pas pu travailler. Mme Julie Létourneau demande où la Ville en est dans les démarches pour le contrôle animalier et si le con...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...Finale des Jeux du Québec - Été 2027. ATTENDU : que la banque d’heures est écoulée et qu’il reste encore beaucoup de travail pour réaliser le cahier pour la candidature de la Ville; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Es...
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Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...boursement de dépenses, un avantage socia l, un bien ou un service auquel le membre a droit à titre de condition de travail attachée à sa fonction de membre du conseil au sein de la municipalit é ou de l'organisme municipal;...
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Plan d'urbanisme
...e faible densité, dans les secteurs anciens et les secteurs à proximité des équipements publics et des principaux lieux de travail. La popularité des types d'habitation autorisés dans ces aires d'affectation fait en sorte que les terrains affecté...
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Procès-verbal du 14 février
...nimement QUE ce conseil autorise l’embauche de mesdames Émilie Bouchard et Anaïs Veilleux selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche joint...
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Procès-verbal du 27 mars
...l autorise l’embauche de Mme Mélissa Harvey à titre d’horticultrice au Service des travaux publics selon les conditions de travail prévues à la convention collective du Syndicat canadien de la fonction publique (FCFP), Section locale 5197, (95...
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Procès-verbal du 23 janvier
...ptée le 14 novembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13265 Renouvellement de la convention collective de travail avec le Syndicat des employés municipaux de Beauce (C.S.D.) – section centre de ski ATTENDU : que la conven...
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Procès-verbal du 27 février
...eil autorise l’embauche de Mme Axelle Audier à titre de commis à la bibliothèque selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, groupe 2, échelon 1, et ce, à compter du 1 er ma...
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Procès-verbal du 13 février
...ement et à la rétention de la main-d’œuvre; ATTENDU : les demandes syndicales et patronales au niveau des conditions de travail; ATTENDU : les discussions intervenues avec le conseil en date du 6 février 2023 à ce sujet; ATTENDU : qu...
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Procès-verbal du 13 mars
...la gestion de la matière organique sur 100 % du territoire municipal d’ici 2025; ATTENDU : que depuis 2018, la Régie travaille en collaboration avec Viridis pour le développement de la technologie SHOC; ATTENDU : que TRIOM de Viridis Env...
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Procès-verbal du 12 décembre
...titre de chef de Division – Signalisation et espaces verts pour le Service des travaux publics, selon les conditions de travail du personnel cadre, classe 2 – échelon 8 à compter du 1 er janvier 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-132...
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Procès-verbal du 28 novembre
...QUE ce conseil autorise l’embauche de personnels suivants à titre de préposé à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au r...
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Procès-verbal du 14 novembre
...ATTENDU : que le projet est malléable et évolutif en fonction des besoins dynamiques des municipalités et des constats des travailleurs de la santé et des services sociaux. IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par mad...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue aux rapports d’embauches jo...
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Procès-verbal du 11 octobre
...QUE ce conseil autorise l’embauche de Mme Frédérique Beauchamps à titre de commis de restaurant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au...
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Procès-verbal du 28 février
...cial parce qu’elles veulent faire participer les jeunes au développement de la société; CONSIDÉRANT : que dans leur travail au quotidien, les maisons des jeunes font de la prévention et de la promotion de la santé et du bien-être et qu’e...
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Procès-verbal du 8 mai
...QUE ce conseil nomme M. Luc Nadeau à titre de capitaine au Service de la sécurité incendie selon les conditions de travail prévues pour les officiers-cadres à temps partiel, et ce, à compter du 8 mai 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-...
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Procès-verbal du 14 mars
...autorise l’embauche de M. Daniel Gilbert à titre de préposé à l’entretien ménager au centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche joi...
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Procès-verbal du 28 mars
...l’embauche de Mme Caroline Morin à titre d’adjointe administrative au Service de sécurité incendie selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, groupe 3 - échelon 1, et ce, à compter du 4 avril 2022...
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Procès-verbal du 11 avril
...de M. Éric Gilbert à compter du 21 avril 2022 à titre de journalier au Service des travaux publics selon les conditions de travail prévues à la convention collective des cols bleus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12862 Embauche d’un m...
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Procès-verbal du 25 avril
...Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de M. Pascal Doyon, chef de Division – Relations de travail et SST; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassi...
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Procès-verbal du 9 mai
...e conseil autorise l’embauche de Mme Francisca Ruiz Galisteo Soare à titre de commis de restaurant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au...
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Procès-verbal du 13 juin
...rise l’embauche de Mme Ariane Bilodeau à titre de technicienne en taxation au Service des finances selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, classe 4, échelon 3, et ce, à compter du 15 août 2022....
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Procès-verbal du 27 juin
...à temps partiel au Service de sécurité incendie, et ce à compter du 6 juillet 2022 . QUE les conditions de travail soient celles prévu es à la convention collective de tra vail du Syndicat des pompiers du Québec , sectio...
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Procès-verbal du 15 août
...eil autorise l’embauche de M. Benoit Giguère à titre de préposé à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de l a culture pour la p...