80 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 15 août

...venir. Un compte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur l’inauguration officielle de l’espace Ca rpe Diem, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le conseil d’administration...

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Dépôt de neige ou de glace

Ville de Saint-Georges rappelle aux citoyens qu’il est interdit de déposer de la neige ou de la glace dans un endroit public à moins d'avoir obtenu préalablement une autorisation écrite de la Municipalité. La neige ou la glace ne doit pas être......

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...TENDU : que le système d’accès des portes de l’hôtel de ville doit être remplacé; ATTENDU : que le logiciel de gestion demeure le même et que le projet se résume au remplacement des lecteurs de portes ainsi que des contrôleurs...

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Procès-verbal du 25 avril

...aire ait déposé, conformément à la Loi concernant la faillite et l’insolvabilité (L.R.C., c. B-3), auprès du séquestre officiel, un avis énonçant son intention de faire une proposition concordataire; ou - son propriétaire soit l’objet, confo...

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Procès-verbal du 11 avril

...Achat d’une licence « Historian » de Wonderware pour l’usine d’épuration ATTENDU : que la Ville utilise les logiciels de la firme Wonderware pour la gestion de l’usine d’épuration; ATTENDU : que cette licence est nécessaire pour m...

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Procès-verbal du 14 novembre

...énovation. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13161 Renouvellement des contrats d'entretien pour les suites de logiciels de la firme PG Solutions pour la période du 1 er janvier 2023 au 31 décembre 2023 ATTENDU : que les suites de...

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Procès-verbal du 28 novembre

...mbre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13185 Renouvellement du contrat d’entretien pour la suite de logiciels du Groupe de géomatique Azimut pour la période du 1 er janvier 2023 au 31 décembre 2023 ATTENDU : que la suit...

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Procès-verbal du 12 décembre

.... ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13226 Renouvellement du contrat de service avec la firme Infotech pour le logiciel du Service de l’urbanisme ATTENDU : que la suite de logiciels de la firme Infotech utilisée par le Service d...

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Procès-verbal du 13 mars

...ncé à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13365 Contrat d’entretien annuel du logiciel Wonderware pour l’usine d’épuration et de filtration ATTENDU : que la Ville utilise le logiciel Wonderware pour la...

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Procès-verbal du 24 avril

...; ou - son propriétaire ait déposé, conformément à la Loi sur la faillite et l’insolvabilité, auprès du séquestre officiel, un avis énonçant son intention de faire une proposition concordataire; ou - son propriétaire soit l’objet, confo...

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Procès-verbal du 27 novembre

...nnement 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13760 Renouvellement des contrats d'entretien pour les suites de logiciels de la firme PG Solutions pour la période du 1 er janvier 2024 au 31 décembre 2024 ATTENDU : que les suites de...

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Procès-verbal du 11 décembre

...chacune de ces années. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13799 Renouvellement du contrat d'entretien pour les logiciels ACE avec la firme PG Solutions pour la période du 1 er janvier 2024 au 31 décembre 2024 ATTENDU : que le serv...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...entre-ville et aux documents déposés. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13871 Contrat d’entretien annuel du logiciel Wonderware pour les usines d’épuration et de filtration ATTENDU : que la Ville utilise le logiciel Wonderware pour...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...; ou - son propriétaire ait déposé, conformément à la Loi sur la faillite et l’insolvabilité, auprès du séquestre officiel, un avis énonçant son intention de faire une proposition concordataire; ou - son propriétaire soit l’objet, confo...

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Collectes spéciales

Feuilles Deux collectes à l’automne dont une à la fin octobre et l’autre début novembre. Notez qu’il n’y a pas de collecte au printemps, visitez l’Écocentre pour végétaux pour vous départir de vos résidus verts. Écocentre : Adresse :......

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...tant qu’il demeure la prop riété du même gardien. 7.8 Lors du paiement du prix de la licence, une médaille officielle est remise au gardien de l’animal et cette médaille doit être portée en tout temps par l’animal pour lequel ell...

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Procès-verbal du 28 octobre 2024

...nte résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14263 Annulation de l’entente concernant le contrat d’entretien du logiciel AC Évaluation et le regroupement avec la MRC de Beauce-Sartigan et la MRC des Appalaches ATTENDU : que la Ville...

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Règlement sur les permis et certificats

...1° La demande concerne un terrain qui, le 22 mars 1984, ne formait pas un ou plusieurs lots distincts sur les plans officiels du cadastre et dont les tenants et aboutissants sont décrits dans un ou plusieurs actes enregistrés à cette date ;...

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Règlement de zonage

...appartenant au propriétaire ou à l’exploitant des installations d’élevage. CARRIÈRE : Tout endroit d'où l'on extrait à ciel ouvert des substances minérales consolidées. CASE DE STATIONNEMENT : Espace réservé au stationnement d’un véhicul...

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Concernant la prévention des incendies

...gieuses, mondaines, éducatives, récréatives ou similaires, ou pour consommer des aliments ou des boissons. Feu à ciel ouvert : Un feu extérieur autre qu’un f eu allumé dans un foyer extérieur conçu à cette fin. Feux d’artifice à...