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90 résultats trouvés pour taxes
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Qui peut utiliser Taxibus?
Pour utiliser Taxibus, vous devez être membre. Comment devenir membre? Présentez-vous au bureau de Taxibus situé au 11290, 2 e Avenue. Ayez en main une pièce d’identité : permis de conduire, carte d’assurance-maladie ou carte étu......
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• Actualités
Concours « Un arbre pour l’avenir » : 300 arbres seront attribués cet automne
Pour cette édition, le concours offrira des arbres de plus petit calibre soit environ 1 mètre de hauteur afin de faciliter le transport et la plantation tout en triplant la quantité offerte des dernières années. Arbres Voici les arbres d......
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• Actualités
Dossier Escouade canine : Renouvellement des licences pour les chiens et chats
ne pas renouveler et payer de licences si un représentant de cet organisme ou toute autre personne se présentait à votre domicile; l’obligation de renouveler annuellement sa licence pour un chien ou un chat demeure en vertu du règlement muni......
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• Actualités
Jeux du Québec à l’été 2027 : Marie-Philip Poulin et Joshua Roy sont les co-porte-paroles de Ville de Saint-Georges
Notre première co-porte-parole est la dame des grandes occasions. On la surnomme « Capitaine Clutch ». On dit d’elle qu’elle est la Sydney Crosby du hockey féminin. Celle-ci revendique 4 médailles olympiques, dont trois d’or. Elle a d’ailleurs marqu......
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Revitalisation du centre-ville 2012 – 2023
Ville de Saint-Georges a procédé à des travaux significatifs au centre-ville depuis 2012. En plus de la réfection de la promenade Redmond au nord et au sud du pont David-Roy, des travaux majeurs ont été réalisés afin de refaire totalement le mur de......
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Visite des propriétés
Selon la Loi sur la fiscalité municipale , la Ville de Saint-Georges, représentée par la firme Évimbec ltée, est dans l’obligation de visiter les propriétés afin de s’assurer de l’exactitude des données qui servent à actualiser le rôle d’évaluation......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...oins que le contexte n’indique un sens différent. 2. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 TERRAINS , CONSTRUCTIONS ET TR AVAUX VISES r. 216 -2007 Sur le territoire indiqué au plan -guide, la délivrance d’un permis...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...n° 371 -2010 PIIA - Éoliennes domestiques et antennes Page 2 2. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS VISÉES La délivrance d’un certificat d’autorisation pour l’implantation d’une éolienne domest...
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Peintures murales
...ement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX VIS ÉS 2.1.1 Pour tout le territoire sauf CC -398 La délivrance d'un permis de cons...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...t n° 79 -2003 PIIA - boul. Lacroix Page 3 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMIN ISTRATIVES 2.1 TERRAINS, CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX VISES La délivrance d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...ainsi que de tout autre plan ou document néce ssaire à l’examen de la conformité du projet : 1° Localisation des constructions existantes et projetées ; 2° Croquis et élévations du stationnement étagé projeté. Dans le...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...ns du règlement continuent de s’appliquer. CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 TERRAINS , CONSTRUCTIONS ET TR AVAUX VISÉS Dans la zone RE -829, l a délivrance d’un permis ou d’un certificat d’au...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...ainsi que de tout autre plan ou document nécessaire à l’examen de la conformité du projet : 1° Localisation des constructions existantes et projetées ; 2° Croquis et/ou élévations des bâtiments principaux projetés ; 3° A...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...ement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX VIS ÉS 2.1.1 Pour tout le territoire sauf CC -398 La délivrance d'un permis de cons...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
...es de ses employés ; d) Aux infrastructures d’utilité publique ; e) Aux abris forestiers ; f) Aux constructions pour fins agricoles sur des terres en culture ; g) Aux habitations unifamiliales construites sur un...
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Règlement sur les permis et certificats
...ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS .................................................... 1 2.3. VISITE DES TERRAINS ET DES CONSTRUCTIONS ................................................................ 1 2.4. FORME DE LA DEMANDE DE PERMIS ET DE...
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Règlement de construction
...... ................................ ................................ .................. 2 CHAPITRE 2 SÉCURITÉ DES CONSTRUCTIONS ................................ .............................. 1 2.1. MOYENS D’ÉVACUATION DES LOGEM...
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Règlement de lotissement
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...de l’égl ise Page 4 CHAPITRE 2 - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1. CATÉGORIES DE TERRAI NS , DE CONSTRUCTIONS ET DE TRAVAUX VISÉ S À l’intérieur du territoire d’application, la délivrance d'un permis...
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Procès-verbal du 25 avril
...ON N O 22-12890 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 22 e Avenue par Les Constructions Donald Vachon et fils inc. ATTENDU : que le promoteur Les Constructions Donald Vachon et fils inc. désire...
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Procès-verbal du 15 août
...NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CONSTRUCTION JL GROLEAU INC. 65 305,80 $ LES CONSTRUCTIONS GBM INC. 73 584,00 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions p ar Mme Loui...
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Procès-verbal du 13 novembre
...ne se concrétise pas; ATTENDU : qu’il apparaît donc nécessaire d’intervenir à l’acte de vente entre les Constructions Rancourt et Fils inc. et la Société Immobilière Communautaire de Beauce; IL EST PR...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...es autres dispositions continuent de s’appliquer. 2. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 Terrains, constructions et travaux visés Dans les zones assujetties, la délivrance d’un permis de construction ou d’...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...ord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 165 e Rue, 24 e Avenue et 26 e Avenue par Les Constructions Robert Bernard inc. ATTENDU : que le promoteur Les Constructions Robert Bernard inc. désire prolonger l...
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Plan d'urbanisme
...ture foncière peu morcelée ; • Peu de friches ; • Bonne valeur foncière ; • Concentration d’érablières. Usages, constructions et activités autorisés Les usages autorisés dans l’affectation agricole sont ceux reconnus en vertu de la...
