Recherches populaires
102 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...second projet du Règlement numéro 924-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles résidentiels à l’intersection de la 120 e Rue et de la 2 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte d...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...é le projet de Règlement numéro 924-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles résidentiels à l’intersection de la 120 e Rue et de la 2 e Avenue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucu...
-
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...du propriétaire ou de l'occupant, les bacs pourront être de 240 litres ou de 360 litres. Pour le secteur résidentiel, la Ville distribuera des bacs de 240 litres seulement aux résidents qui en auront fait la dema...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...premier projet du Règlement numéro 924-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles résidentiels à l’intersection de la 120 e Rue et de la 2 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règl...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...CHAPITRE 1 – DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 OBJET Encadrer la construction d’un projet résidentiel de très forte densité afin que le projet se réalise selon les plans présentés et approuvés. 1.2 TERRIT...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
..., du projet de règlement numéro 867-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation résidentielle de moyenne densité sur la 6e Avenue projetée entre la 171e Rue et la 174e Rue, tiendra une assemblée pu...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...é le projet de Règlement numéro 865-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations résidentielles dans la future 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucu...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...dant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation publique et institutionnelle à même l’affectation résidentielle de faible densité pour un terrain situé dans la 127 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledi...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...QUE le projet du Règlement numéro 848-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de créer une affectation résidentielle de forte densité le long de la route 204, au nord de la 117 e Rue, soit et est adopté par ce conseil....
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...dant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation publique et institutionnelle à même l’affectation résidentielle de faible densité pour un terrain situé dans la 127 e Rue. L’assistante-greffière présente le projet de règ...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...pliqué le projet de Règlement numéro 848-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de créer une affectation résidentielle de forte densité le long de la route 204, au nord de la 117 e Rue. Il a invité les personnes présentes à s'...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...ement de zonage numéro 150-2005 afin de remplacer la zone commerciale CD-319 située le long de la route 204 par une zone résidentielle de forte densité, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 8...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...liqué le projet de Règlement numéro 861-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation résidentielle le long de la route Cloutier. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...QUE le second projet du Règlement numéro 862-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone résidentielle RB-962 située le long de la route Cloutier à même la zone industrielle IA-963, soit et est adopté par ce co...
-
• Documents
Peintures murales
...rticulière sera portée à l’intégration architecturale de l’escalier. 11° Pour un nouveau bâtiment autre que résidentiel, privilégier une implantation à proximité de la rue (marge avant de 1 à 3m, par exemple). 12° Pour...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...liqué le projet de Règlement numéro 867-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation résidentielle de moyenne densité sur la 6 e Avenue projetée entre la 171 e Rue et la 174 e Rue. Il a invité les personnes...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...que ou téléphonique; c) distance des bâtiments principaux; d) localisation de moindre impact pour le milieu résidentiel et tout autre milieu sensible, distance respectable des usages voisins; 3. Abrogé ; ___________...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...on d’une bande d’espace naturel plus large, diminuer la hauteur du talus à proximité des limites du terrain résidentiel, prévoir un aménagement particulier, … 3° De nouvelles plantations sont effectuées dans les talus...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...3.1. PROJET D ’ENSEMBLE RESIDENTIEL 3.1.1. OBJECTIFS ❖ Permettre l’aménagement de projets immobiliers résidentiels innovants pour optimiser l’utilisation de terrains de grandes superficies . ❖ Optimiser l’aména gement...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...ertificat d'autorisation est assujetti à l'approbation d'un PIIA lorsqu'il s'agit de la transformation d’un bâtiment résidentiel en bâtiment comm ercial ou de services. Toutes les transformations qui ne sont pas susceptibles d’affecte...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...rticulière sera portée à l’intégration architecturale de l’escalier. 11° Pour un nouveau bâtiment autre que résidentiel, privilégier une implantation à proximité de la rue (marge avant de 1 à 3m, par exemple). 12° Pour...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
RÈGLEMENT N o 687 -2017 Décrétant le Programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre -ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 4 avril 2018 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...lémentaires et des aménagements projetés dûment signé par un arpenteur-géomètre. Dans le cas d’une nouvelle construction résidentielle sur une unité foncière vacante de 20 hectares et plus dans une zone AG, le plan d’implantation doit identif...
-
• Documents
Règlement de lotissement
.............................................................................. 3 3.5. LONGUEUR MAXIMALE DES ÎLOTS EN ZONE RÉSIDENTIELLE .......................................... 3 3.6. SENTIER PIÉTONNIER .......................................
-
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...e et le type de tuyau à installer d ans le cas des projets industriel ou commercial ou pour les habitations résidentielles de plus de 12 logements ; c) Une liste des appareils autres que les appareils usuels tels évier, toil...